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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Toulon
DTA_2201925_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
risques urbains et habitat de sa commune, il a été notamment constaté, le mauvais état générai de la façade rue de cet immeuble et en particulier le débord de toiture (génoises dont des éléments de maçonnerie
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2204527_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
D B, architecte, demeurant 14 D chemin de la Pommelière à Yvoy-le-Marron (41600), est désigné en qualité d'expert en vue de procéder aux constatations suivantes : - dans les vingt-quatre heures suivant
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2203755_20221024
24 octobre 2022
24 octobre 2022
I F, architecte, demeurant 14 D chemin de la Pommelière à Yvoy-le-Marron (41600), est désigné en qualité d'expert en vue de procéder aux constatations suivantes : - dans les vingt-quatre heures suivant
Source officielleJU-3ème chambre
DTA_2101499_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
: " Sont également soumis à la taxe foncière sur les propriétés bâties : / 1° Les installations destinées à abriter des personnes ou des biens ou à stocker des produits ainsi que les ouvrages en maçonnerie
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2400517_20240208
8 février 2024
8 février 2024
D B, architecte ou ingénieur génie civil, demeurant 14 D chemin de la Pommelière à Yvoy-le-Marron (41600), est désigné en qualité d'expert en vue de procéder aux constatations suivantes : - dans les
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2401433_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
D B, architecte ou ingénieur génie civil, demeurant 14 D chemin de la Pommelière à Yvoy-le-Marron (41600), est désigné en qualité d'expert en vue de procéder aux constatations suivantes : - dans les
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2300682_20230221
21 février 2023
21 février 2023
D B, architecte ou ingénieur génie civil, demeurant 14 D chemin de la Pommelière à Yvoy-le-Marron (41600), est désigné en qualité d'expert en vue de procéder aux constatations suivantes : - dans les
Source officielle1ère Chambre
DTA_2208652_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
En outre, les pièces du dossier et en particulier les photographies produites de l'intérieur de la construction, faisant état de la présence de cheminées, de placards et d'un évier, ne suffisent pas à
Source officielle2ème Chambre
DTA_2203611_20260210
10 février 2026
10 février 2026
par Me Paturat, demandent au tribunal : 1°) d’annuler l‘arrêté du 21 décembre 2021 par lequel le maire de la commune de Megève a délivré un permis de construire à la SARL Camara et à la SARL Le Manoir
Source officielle4ème Chambre
DTA_2403104_20250428
28 avril 2025
28 avril 2025
Il s'ensuit que cette vue a permis aux services instructeurs, contrairement à ce que soutiennent les requérants, de se représenter le cheminement des eaux pluviales lesquelles s'écoulent en suivant la
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2303084_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Les exutoires, cheminées et centrale « Free cooling » désignés dans les libellés du bilan, compte tenu notamment de la valeur réduite des cheminées et des caractéristiques de la centrale qui n’en font
Source officielle4ème Chambre
DTA_2007515_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Il en va de même des cheminées autostables immobilisées le 1er avril 2014 pour la somme de 27 670 euros et de la plateforme d'accès à ces cheminées, immobilisée le même jour pour la somme de 43 604 euros
Source officielle4ème Chambre
DTA_2007593_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Il en va de même des cheminées autostables immobilisées le 1er avril 2014 pour la somme de 27 670 euros et de la plateforme d'accès à ces cheminées, immobilisée le même jour pour la somme de 43 604 euros
Source officielle2ème Chambre
DTA_2106943_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
En ce qui concerne le cheminement piéton : 26.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2400967_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
la décision est insuffisamment motivée en droit ; - en estimant que le projet en cause était de nature à porter atteinte à la qualité de l'environnement, notamment de la proximité immédiate d'un chemin
Source officielle2ème Chambre
DTA_2202210_20260210
10 février 2026
10 février 2026
L’acte notarié du 30 janvier 2004 précise que cette servitude est située en limite de parcelle sur une largeur de cinq mètres, de sorte qu’elle inclut le chemin privé situé au Nord de la parcelle ainsi
Source officielle4ème chambre
DTA_2108574_20240119
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Croissy-Beaubourg, au nom de l'État, a délivré à Mme E un permis de construire pour la démolition d'un local, l'édification d'une véranda, l'agrandissement de deux châssis de toit, la suppression d'une cheminée
Source officielle1ère chambre
DTA_2105429_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
de l'appartement, notamment la création de moulures suites à la réalisation de cloisons, la reconstitution de corniches à l'identique, le remplacement à l'identique des volets, la conservation des cheminées
Source officielle4ème Chambre
DTA_2203973_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
d'accès piéton prévu depuis le chemin Cantogril.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2305643_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
de la décision n° 023X039 du 22 août 2023 par laquelle le maire du Cannet a exercé le droit de préemption urbain de ladite commune, concernant l'acquisition du bien immobilier situé dite ville, 30 chemin
Source officiellePage 8 sur 34
Le Chemin des Fleurs, TOURNE, Manon, Nicole, Julie, Morgane
20/01/2023
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DPA CHEMIN, CHEMIN, Manon Marine
12/01/2023
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Le chemin du corps, BRECHET, Ana Manon
12/10/2022
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LES CHEMINEES DE MANON
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
08/09/2022
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LES CHEMINEES DE MANON
07/09/2022
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