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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de MELUN
DTA_2507077_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Assistance d'un AVS ou AESH), MH521 (Assistant pour reformulation des consignes), MH522 (Assistant pour séquençage des consignes complexes), MH523 (Assistant pour explicitation des sens second et métaphorique
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2300812_20230324
24 mars 2023
24 mars 2023
projet prévoit un système novateur de récupération des eaux de pluie appelé " tranchée de Stockholm " dont l'avantage est la ré-infiltration des eaux de pluie dans le sous-sol puis vers les nappes et le mélange
Source officielle2ème chambre
DTA_2202676_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
dégradées tenant à une porte d'entrée détériorée sans carreaux, la présence de déchets, l'absence de mise à disposition d'éléments d'hygiène dans les toilettes et l'existence d'une odeur de moisissures mélangée
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2303190_20230424
24 avril 2023
24 avril 2023
l'article L. 253-1 du code rural et de la pêche maritime : " Les conditions dans lesquelles la mise sur le marché et l'utilisation des produits phytopharmaceutiques et des adjuvants vendus seuls ou en mélange
Source officielle4ème Chambre
DTA_2206922_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
A B, représenté par Me Metangmo, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le ministre de l'intérieur a rejeté le recours gracieux exercé à l'encontre de la décision du 13
Source officielle2ème chambre
DTA_2301032_20260227
27 février 2026
27 février 2026
B... et de Mme C..., ainsi qu’un mélange des troupeaux et du matériel issus de ces exploitations.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301033_20260227
27 février 2026
27 février 2026
B... et de Mme C..., ainsi qu’un mélange des troupeaux et du matériel issus de ces exploitations.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301034_20260227
27 février 2026
27 février 2026
B... et de Mme C..., ainsi qu’un mélange des troupeaux et du matériel issus de ces exploitations.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2204813_20240308
8 mars 2024
8 mars 2024
production de son certificat de moniteur (open water diving instructor) et par celle de ses certificats de moniteur en plongée subaquatique profonde (deep diving instructor) et de moniteur de plongées au mélange
Source officielle4ème Chambre
DTA_2200663_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
2018 et 2 janvier 2019 par l'entreprise Cévennes Déchets, les matériaux en cause sont un " matériau alternatif recomposé avec des matériaux granulaires " relevant de la famille " mixte 17 01 07 en mélange
Source officielle6ème Chambre
DTA_2401951_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
voies publiques peuvent être constituées : / - d’un mur bahut d’une hauteur maximale de 1 mètre surmonté de grille, grillage, lisses de bois qui pourront être doublés d’une haie vive d’arbustes en mélange
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2207769_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
lieu, l'effectif réquisitionné, qui ne représente qu'une faible fraction de l'effectif de l'établissement, est limité aux équipes de quart strictement nécessaires à l'accomplissement des fonctions de mélange
Source officielle5ème Chambre
DTA_2207054_20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
B..., représentée par Me Metangmo, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler la décision par laquelle le préfet du Nord a implicitement refusé de lui délivrer un titre
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2500382_20250214
14 février 2025
14 février 2025
de l'entreprise " et les " moyens de contrôle, suivi, traçabilité des déchets pendant le chantier ", pour 2 points chacun, ainsi que la " méthode de gestion et de tri des déchets (pour éviter les mélanges
Source officielle4ème chambre
DTA_2004452_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Ainsi, en mettant en avant, tant sur les étiquettes que dans les lieux de ventes et sur les supports de promotion de son produit, son origine strictement locale, sa forme typique et un procédé de fabrication
Source officielle1ère chambre
DTA_2101895_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
tribunal : 1°) d'annuler ou à défaut de résilier le marché public conclu entre le groupement de coopération sanitaire (GCS) " Achats du Centre " et la société Frésénius Kabi France relatif au lot n°12 " mélange
Source officielle5ème chambre, JU
DTA_2308830_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
travail par tout moyen conférant date certaine, être aménagé dans les locaux affectés au travail, dès lors que l'activité de ces locaux ne comporte pas l'emploi ou le stockage de substances ou de mélanges
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2300621_20230217
17 février 2023
17 février 2023
l'article L. 253-1 du code rural et de la pêche maritime : " Les conditions dans lesquelles la mise sur le marché et l'utilisation des produits phytopharmaceutiques et des adjuvants vendus seuls ou en mélange
Source officielle2ème chambre
DTA_2200655_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
En outre, si, selon l’administration fiscale, l’escalier métallique d’un montant de 5 494,23 euros HT correspondant à la facture du 20 octobre 2020 de la société Metalco ainsi que les frais exposés pour
Source officielle4ème Chambre
DTA_2005736_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
S'agissant du projet dit " microcap ", il consiste en l'élaboration d'un procédé d'encapsulation universel et homogène des biomolécules actives d'extraits de végétaux dans le but de fabriquer une poudre à mélanger
Source officiellePage 8 sur 30