Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2504507_20260213
13 février 2026
13 février 2026
Le rapport de Mme David-Brochen a été entendu lors de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : M. F...
Source officielle6ème Chambre
DTA_2504522_20260220
20 février 2026
20 février 2026
Le rapport de Mme David-Brochen a été entendu lors de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : M. B... C...
Source officielle1ère Chambre
DTA_2504628_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Délibéré après l'audience du 2 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Edert, présidente, Mme David-Brochen, première conseillère, Mme Beauvironnet, conseillère.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2500508_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme David-Brochen ; - et les observations de M. B.... Considérant ce qui suit : M. C...
Source officielle6ème Chambre
DTA_2504779_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
Délibéré après l’audience du 6 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Mathieu, présidente, Mme David-Brochen, première conseillère, M. Sitbon, premier conseiller.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2504893_20260424
24 avril 2026
24 avril 2026
Délibéré après l’audience du 3 avril 2026, à laquelle siégeaient : Mme Mathieu, présidente, Mme David-Brochen, première conseillère, M. Sitbon, premier conseiller.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201719_20250425
25 avril 2025
25 avril 2025
Le rapport de Mme David-Brochen a été lu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2205758_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme David-Brochen ; - les conclusions de Mme Gay-Heuzey, rapporteure publique ; - et les observations de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2313234_20250425
25 avril 2025
25 avril 2025
Délibéré après l'audience du 28 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Edert, présidente, Mme David-Brochen, première conseillère, Mme Beauvironnet, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2314103_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
Le rapport de Mme David-Brochen a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2405598_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Le rapport de Mme David-Brochen a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2414874_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Le rapport de Mme David-Brochen a été entendu lors de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : M. A...
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2415214_20250214
14 février 2025
14 février 2025
Le président du tribunal a désigné Mme David-Brochen, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2417174_20260213
13 février 2026
13 février 2026
Le rapport de Mme David-Brochen a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : M. B...
Source officielle6ème Chambre
DTA_2418109_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Le rapport de Mme David-Brochen a été entendu lors de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...
Source officielle6ème Chambre
DTA_2418126_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme David-Brochen ; - et les observations de Mme A.... Considérant ce qui suit : Mme B...
Source officielle1ère Chambre
DTA_2409578_20250425
25 avril 2025
25 avril 2025
Le rapport de Mme David-Brochen a été entendus au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge unique 8
DTA_2104675_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
A D, représenté par Me Raoult, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 17 mai 2021 par laquelle le directeur de la caisse d'allocations familiales de la Savoie a rejeté son recours
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2505640_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
Le président du tribunal a désigné Mme David-Brochen, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2501362_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Le président du tribunal a désigné Mme David-Brochen, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officiellePage 8 sur 585