dégradé et une situation de harcèlement moral, dès lors qu’après avoir été candidate à la direction du laboratoire dont elle était membre, en 2020, le directeur qui a finalement été élu l’a isolée, a attisé

travailleurs du Kurdistan (PKK) que les autorités turques répriment, et se prévaut en outre de ce qu'un de ses cousins serait mort " en martyr " pour la cause du PKK, ce qui aurait eu pour conséquence d'attirer

Ainsi, le maître d'œuvre ne commet aucune faute en s'abstenant d'attirer l'attention du maître de l'ouvrage sur la nécessité pour lui, en vue de sauvegarder ses droits, d'assortir la réception de réserves

B la lettre référencée " 48M " et n'aurait, ainsi, pas attiré son attention sur la perte d'au moins six points de son permis de conduire et la possibilité de récupérer des points en suivant un stage de

d'affrontement avec les groupes d'extrême-gauche et les groupes antifascistes est avéré ; un nombre important de participants à une contre-manifestation est à prévoir ; en 2016, les antifascistes avaient attiré

menace terroriste ont des contraintes d'ordre organisationnel qui ne suffisent pas à démontrer que des troubles à l'ordre public pourraient résulter de l'organisation d'une manifestation ; c'est afin d'attirer

entraîné aucun débordement ; - et les observations de Mme A, pour le préfet des Alpes-Maritimes, qui persiste dans ses écritures et fait en outre valoir que le MIPIM est un très gros salon qui attire

manifestants en cours, rendent tout renvoi vers ce pays impossible, au risque de le soumettre à des traitements inhumains et que, par ailleurs, la médiatisation de sa demande d'asile a nécessairement attiré

Lutz La greffière, Signé Attia La République mande et ordonne au préfet des Yvelines en ce qui le concerne ou à tous commissaires

Attia La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties

Attia La République mande et ordonne au préfet des Hauts-de-Seine, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties

Il comporte en outre la signature, en fac-similé numérisé, des trois médecins, dont l'identité est précisée à savoir les docteurs Levy-Attias, Candillier et Spadari, parmi lesquels ne figure pas celui

Cet avis est signé par les docteurs Levy-Attias, Signol et Douzon, lesquels figurent sur la liste des médecins désignés pour participer au collège à compétence nationale de l'Office français de l'immigration

D'une part, il ressort des termes de l'avis du 21 août 2020, au visa duquel a été pris l'arrêté attaqué, qu'il a été rendu par un collège de médecins composé des docteurs Levy-Attias, Quilliot et Coulonges

Il ressort des mentions portées sur l'avis du 14 mai 2024 du collège de médecins de l'OFII, composé des docteurs Lévy-Attias, Quilliot et Lancino, que cet avis a été rendu sur le rapport du docteur D,

Elle soutient que : - elle n'est concernée que par le désordre n° 1 ; - elle n'a commis aucune faute, dès lors que l'expert lui reproche simplement de ne pas avoir attiré l'attention de l'architecte

l'aurait pas averti, préalablement, de la survenance de précédents désordres sur la voirie ou n'aurait pas fait réaliser spontanément d'études de sols préalables, circonstances qui ne le dispensait pas d'attirer

S'il ne comprenait pas pourquoi il n'était pas attiré par les filles alors qu'il était enfant et jeune adolescent, c'est un peu plus tard à l'école qu'il a compris son orientation sexuelle par une attirance

les mêmes motifs et alors qu’il n’est pas rapporté la preuve que le service pôle Eau de Caux Seine Agglo a été consulté, le projet, parce qu’il a pour finalité le stockage de céréales susceptible d’attirer

Puis en son article IX que : « L’attention des candidats est attirée sur le fait que toute offre irrégulière ou inacceptable pourra être régularisée pendant la négociation.