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2 067 résultats pour « GILLET Copie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2 ème Chambre

DTA_2402176_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 14 décembre 2024, la commune de Saint-Jean-du-Cardonnay, représentée par Me Gillet, conclut au rejet de la requête et demande à ce que soit mise à la charge de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2500987_20250908

Administratif

8 septembre 2025

8 septembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 10 février 2025, l’établissement public de coopération intercommunale Montpellier Méditerranée Métropole, la société d’aménagement de Montpellier

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2515325_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

A peine d’irrecevabilité, les conclusions doivent être présentées par requête distincte de la requête à fin d’annulation ou de réformation et accompagnées d’une copie de cette dernière ». 2.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2515603_20251215

Administratif

15 décembre 2025

15 décembre 2025

A peine d’irrecevabilité, les conclusions doivent être présentées par requête distincte de la requête à fin d’annulation ou de réformation et accompagnées d’une copie de cette dernière ». 2.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2411436_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

A peine d'irrecevabilité, les conclusions doivent être présentées par requête distincte de la requête à fin d'annulation ou de réformation et accompagnées d'une copie de cette dernière ". 2.

Source officielle
TA

Magistrat M. TAORMINA

DTA_2500337_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

Gilles Taormina, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article R.222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2110030_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

Copie en sera adressée au directeur régional des finances publiques de la région Auvergne-Rhône-Alpes et du département du Rhône.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101188_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

A a été recruté en 1985 dans les services du ministère de l'éducation nationale en qualité de surveillant d'externat et affecté, en septembre 2017, comme proviseur au lycée professionnel Gilles Jamain

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2313719_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

C L, des sociétés M et Co, Immo Chanvin, Les Nouveaux Bâtisseurs Associés, Sarmates, Derichebourg Energie, Engie Energie Services, Lgs, Teledyne Oldham Simtronics, Tokheim Services France, Gilles Manson-Exmelin

Source officielle
TA

Magistrat M. TAORMINA

DTA_2401445_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

Gilles Taormina, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article R.222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

JU 3ème chambre

DTA_2401458_20260102

Administratif

2 janvier 2026

2 janvier 2026

Gille en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

JU 3ème chambre

DTA_2404000_20260102

Administratif

2 janvier 2026

2 janvier 2026

Gille en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300013_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

Copie en sera adressée à la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche. Délibéré après l'audience du 23 janvier 2025, à laquelle siégeaient : M.

Source officielle
TA

JU 3ème chambre

DTA_2408991_20260102

Administratif

2 janvier 2026

2 janvier 2026

Gille en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2204748_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Copie en sera adressée à la maire de la commune du Coteau. Délibéré après l'audience du 12 juillet 2022, à laquelle siégeaient : M. Gille, président, Mme de Mecquenem, conseillère, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2515052_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Gilles Fédi, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2501497_20250428

Administratif

28 avril 2025

28 avril 2025

Copie en sera adressée au département des Bouches-du-Rhône. Fait à Marseille, le 28 avril 2025.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2501498_20250428

Administratif

28 avril 2025

28 avril 2025

Copie en sera adressée au département des Bouches-du-Rhône. Fait à Marseille, le 28 avril 2025.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2600307_20260112

Administratif

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Gilles Fédi, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2401263_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Gilles Taormina, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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