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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2407284_20260311
11 mars 2026
B... a, en outre, accompli une carrière sportive dans plusieurs clubs de football et il a également travaillé comme agent de sécurité et comme plongeur dans la restauration au début des années 2000.
5ème Chambre
DTA_2407709_20250910
10 septembre 2025
professionnelle, les pièces versées au dossier, notamment les attestations d'une dirigeante d'une salle de sport, dont il est membre depuis le mois de juillet 2022 et d'un responsable d'un club de football
Reconduite à la frontière
DTA_2408102_20241106
6 novembre 2024
et demi, de la circonstance qu'il y est hébergé et pris en charge par son frère aîné, qu'il fait des efforts d'intégration, prend des cours de français depuis 2024 et s'est inscrit dans un club de football
Section 8 - Chambre 2
DTA_2408339_20240611
11 juin 2024
B ressortissant sénégalais né le 23 octobre 1997 soutient qu'il est entré en France en 2016 à l'âge de 16 ans sous couvert d'un visa dans le cadre d'un programme de détection de football auprès de l'olympique
1ère Chambre
DTA_2500963_20260121
21 janvier 2026
C..., ressortissant comorien né le 24 décembre 1984 à Fomboni-Mohéli (Comores) a sollicité son admission au séjour en qualité de parent d’enfant français le 8 juillet 2024.
DTA_2419440_20250702
2 juillet 2025
Aux termes de l'article 3 de cet arrêté, la location aux associations non carquefoliennes des " terrains de grands jeux (Football, rugby, hockey, etc.) " est fixée à 63,65 euros par créneau de deux heures
Chambre 1
DTA_2300605_20231006
6 octobre 2023
S'il peut se prévaloir de l'obtention du baccalauréat professionnel spécialité " gestion et administration " qui lui a permis de s'inscrire en première année de DEUST STAPS " parcours animation du football
DTA_2300667_20230223
23 février 2023
Il soutient par ailleurs être joueur bénévole pour l'association ENSEMBL'OR depuis le 5 décembre 2022 et être licencié de football.
Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2315695_20231024
24 octobre 2023
que la préfecture sera en mesure de déployer, outre ses missions s'inscrivant dans le cadre du plan " Vigie Pirate ", des forces de l'ordre suffisantes pour canaliser des milliers de supporters de football
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2429126_20241102
2 novembre 2024
Etant donné par ailleurs, qu'il ne résulte pas de l'instruction que les forces de sécurité seraient manifestement insuffisantes en dépit d'un match de football au parc des Princes pour encadrer la manifestation
Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2409230_20241129
29 novembre 2024
pouvant mobiliser des forces de l'ordre, à savoir un rassemblement d'agriculteurs à Albon dans le cadre de la reprise du conflit agricole, le huitième tour de la Coupe de France que disputera le club de football
ORTA_2409261_20241129
DTA_2302967_20260414
14 avril 2026
S’agissant de la reconstitution de recettes de la Fan Zone : Pour reconstituer les recettes de la buvette de la Fan Zone lors de l’Euro 2016 de football, le vérificateur a procédé de manière analogue
DTA_2001215_20230117
17 janvier 2023
En l'espèce, le terrain de football n'est pas un terrain pour la pratique de sports ou loisirs motorisés. Il n'est ainsi pas interdit par l'article A 1 du règlement du plan local d'urbanisme.
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2509129_20260120
20 janvier 2026
Au cours de l’audience publique du 14 janvier 2026 à 10 heures en présence de Mme Fontan, greffière d’audience, M.
DTA_2601001_20260312
12 mars 2026
Au cours de l’audience publique du 25 février 2026 à 10 heures en présence de Mme Fontan, greffière d’audience, M.
DTA_2507470_20251110
10 novembre 2025
Au cours de l’audience publique du 5 novembre 2025 à 10 heures en présence de Mme Fontan, greffière d’audience, après l’appel des affaires, ont été entendus : - le rapport de M.
1ère chambre
DTA_2001946_20230920
20 septembre 2023
B a été admis le 17 septembre 2012 au service des urgences du centre hospitalier de Meaux après avoir été victime d'un accident au cours d'un match de football américain.
ORTA_2603232_20260416
16 avril 2026
Ont été entendus, au cours de l’audience publique du 16 avril 2026 à 14 h, en présence de Mme Fontan, greffière d’audience : - le rapport de M.
12eme chambre
DTA_2502400_20260320
20 mars 2026
La circonstance qu’il soit membre d’un club de football et bénévole dans une association n'est pas davantage de nature à démontrer l’existence de liens d’une particulière intensité sur le territoire français
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