Sur les difficultés liées au contexte dans lequel s'est déroulée l'enquête publique : 7. M.

Sur les difficultés liées au contexte dans lequel s'est déroulée l'enquête publique : 7. M.

Sur les difficultés liées au contexte dans lequel s'est déroulée l'enquête publique : 7. M.

construction et de l'habitation dès lors que les objectifs qui lui ont été assignés pour la période en cause n'étaient pas réalisables ; - cet arrêté est entaché d'erreurs de droit dès lors que les difficultés

Bois, représentées par Me Xavier Griffiths, demandent au juge des référés : 1°) de désigner un expert sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, dans le cadre des difficultés

; 2°) de condamner solidairement le département des Bouches-du-Rhône, le cabinet Tetrac et la société Crx Sud à lui verser la somme de 321 143,79 euros au titre des travaux supplémentaires, des difficultés

A... peut marcher et se déplacer à l’intérieur et à l’extérieur avec difficulté mais sans aide humaine.

. (…) Ces interventions peuvent également être destinées à des majeurs de moins de vingt et un ans connaissant des difficultés susceptibles de compromettre gravement leur équilibre (…) ».

- le code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile ; - le code du travail ; - l’arrêté du 21 mai 2025 fixant la liste des métiers et zones géographiques caractérisés par des difficultés

Ils indiquaient que leur fils rencontrait des difficultés significatives dans le domaine de l'écriture, avec des productions non adaptées à son âge, que ses difficultés d'attention avaient un effet direct

A a été admis dans le master " droit des affaires franco-asiatiques " de l'université Paris-Panthéon-Assas, ce qui lui permet de poursuivre ses études, sans qu'il n'établisse la réalité des difficultés

Ils soutiennent que leur fille a des difficultés à se déplacer en raison de problèmes de santé.

Lorsque les troubles à l'origine des difficultés de déplacement ont un caractère évolutif, la durée d'attribution de cette carte tient compte de l'évolutivité potentielle de ceux-ci ".

Lorsque les troubles à l'origine des difficultés de déplacement ont un caractère évolutif, la durée d'attribution de cette carte tient compte de l'évolutivité potentielle de ceux-ci ".

Lorsque les troubles à l'origine des difficultés de déplacement ont un caractère évolutif, la durée d'attribution de cette carte tient compte de l'évolutivité potentielle de ceux-ci ".

Une réduction importante de la capacité et de l'autonomie de déplacement à pied correspond à une difficulté grave dans la réalisation de cette activité et peut se retrouver chez des personnes présentant

Elle soutient qu'elle souffre d'une maladie auto-immune et d'une algie vasculaire de la face diagnostiquée en mai 2024 et rencontre des difficultés au quotidien.

l'avenant à cet accord, signé le 25 février 2008 ; - la loi n° 79-587 du 11 juillet 1979 ; - l'arrêté du 1er mars 2024 fixant la liste des métiers et zones géographiques caractérisés par des difficultés

Elle soutient que : - son handicap, consécutif à une fracture du col du fémur gauche, génère des difficultés de conduite et de marche entrainant une mobilité réduite et des difficultés à se chausser

que le conseil de discipline a siégé en son absence médicalement justifiée ; - elle est entachée d'abus de pouvoir dès lors qu'elle résulte de la dégradation de ses conditions de travail et des difficultés