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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2
DTA_2100141_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
La première cure de Nivolumab a été réalisée le 18 septembre 2019 et une seconde lui a été administrée le 2 octobre 2019.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2202760_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
1 maximum, la distance maximale entre la première prise d'eau et l'entrée principale de l'habitation doit être au maximum de 400 mètres concernant une défense par réserve d'eau d'au moins 120 mètres cubes
Source officielle1ère Chambre
DTA_2202697_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
B et Mme A au nom de la SCI Les Claux pour l'installation d'une cuve à eau sur un terrain situé 208 chemin des Claux, ensemble la décision implicite par laquelle son recours gracieux a été rejeté ;
Source officielle1ère Chambre
DTA_2401150_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
L’intéressé a effectué une cure thermale post-consolidation du 6 au 26 novembre 2019 aux thermes de Bagnères-de-Bigorre initialement prévue à Saujon.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2400568_20250220
20 février 2025
20 février 2025
sous-sols techniques et leur jonction avec les éléments maçonnés ainsi que l'étanchéité depuis la toiture terrasse, - la fuite du bas des baies vitrées de la coursive, - la fuite au niveau de la cuve
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2202219_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
par Me Gaëlle Duplantier, demande au tribunal : 1) d'annuler l'arrêté du 14 juin 2022 de la préfète du Loiret l'obligeant à quitter le territoire français dans le délai de trente jours et fixant Cuba
Source officielle2ème Chambre
DTA_2006124_20231025
25 octobre 2023
25 octobre 2023
n° 1607594 du 9 août 2018, par lequel le tribunal administratif de Marseille avait rejeté leur demande tendant à l'annulation du permis de construire, délivré par le maire de Marseille à la société Cube
Source officielle5ème Chambre
DTA_2105175_20250204
4 février 2025
4 février 2025
moitié pendant dix ans à partir de la date fixée pour la mise en service de l'usine ; / 2° Pour toutes les autres autorisations de prise d'eau, la redevance est calculée d'après le nombre de mètres cubes
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200961_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
de soupe de corail ainsi que des travaux de nivellement, au fait d'avoir prêté des matériaux à trois personnes en leur fournissant 18 mètres cubes de concassé, au fait d'avoir conduit un tracteur et un
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2300766_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
qu'il existe un risque de pollution en cas de rupture de la fosse ; que la fosse sera située à proximité d'un ruisseau et le merlon qui est prévu ne pourra faire obstacle au déversement de 500 mètres cubes
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200367_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Aux termes de l'article A 2221-1 du même code : " La commission des extractions de matériaux () est saisie pour avis lorsque l'autorisation demandée excède un volume de 5 000 mètres cubes. ".
Source officielle5ème Chambre
DTA_2404601_20260212
12 février 2026
12 février 2026
par heure pendant deux heures, ou par une réserve d’eau propre au site de 120 mètres cubes.
Source officielle1ère chambre
DTA_2102737_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
; - les services des Hospices civils de Lyon ont commis une faute en ne l'informant pas des risques associés à l'intervention chirurgicale et notamment à l'association d'une dermolipectomie à une cure
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2102608_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
, portant sur la construction d'un bâtiment agricole à usage de stockage de matériels et fourrage supportant unt toiture photovoltaïque, l'installation d'une réserve incendie supérieure à 120 mètres cubes
Source officielle5ème chambre
DTA_2110379_20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
les mentions portées sur ce contrat, se réfère en revanche aux deux factures afférentes à cette vente et fait valoir que dès lors que sur celles-ci la matière bois est métrée, en stère ou en mètres cubes
Source officielle7ème Chambre
DTA_2104692_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Elle fixe un tarif de " 150 euros TTC pour les déchets et encombrants de moins d'un mètre cube, transportables par un agent avec un véhicule classique ", un tarif de 300 euros TTC pour les " déchets de
Source officielle1ère chambre
DTA_2402456_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
. / Huile brute : Par tranche de production annuelle (en tonnes) : () / Gaz : Par tranche de production annuelle (en millions de mètres cubes) : () / Un décret en Conseil d'Etat contresigné par les ministres
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2022166_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
part, à l'encontre de la société Interscoop, les sanctions de remboursement intégral de l'aide attribuée par le CNC au titre des deux œuvres intitulées " 1944 : Le Havre sous les bombes alliées " et " Cuba
Source officielle6ème chambre
DTA_2110541_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Le 6 octobre 2014, une cure d'éventration par la mise en place d'une prothèse non résorbable a alors été réalisée. M.
Source officielleTribunal Administratif de la Polynésie française
ORTA_2500575_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
ELOY WATER ou équivalent modèle OXYFIX C-90 TP 140 EH ou similaire ; l’article 2.3.16 ne fait pas référence à la possibilité d’avoir recours à un produit similaire et vise purement et simplement les cuves
Source officiellePage 9 sur 111