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C a été opéré à l'hôpital de la Conception relevant de l'AP-HM le 7 octobre 2014 pour fusion intersomatique L2 à L5 complétée par une stabilisation par facette wedge, puis opéré de nouveau le 13 octobre

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Chambre 2

DTA_2200278_20220720

Administratif

20 juillet 2022

A cet égard, la carte des températures dans le département, observées sur les cinq dernières années, permet d'identifier par exemple une zone centrale englobant à l'Est les communes de Courpière et Fayet

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Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2400170_20251021

Administratif

21 octobre 2025

H..., néphrologue, domiciliée 132 rue La Fayette à Paris (75010), est désigné avec pour mission de : 1°) se faire communiquer tous documents relatifs à l’état de santé de M.

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2ème chambre

DTA_2401467_20251002

Administratif

2 octobre 2025

A..., représentée par Me Fayette, doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) d’annuler la décision par laquelle le centre hospitalier universitaire (CHU) de La Réunion – site Nord lui a refusé

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2ème Chambre

DTA_2002255_20230630

Administratif

30 juin 2023

Il ressort ensuite de l'ensemble des expertises médicales réalisées par les docteurs Fallet, H, B, D et F ainsi que des IRM effectuées le 27 octobre 2011 et le 4 novembre 2017, que M.

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Pôle contentieux sociaux

DTA_2304512_20240523

Administratif

23 mai 2024

qu'il est en droit de bénéficier d'une carte " mobilité inclusion " portant la mention " stationnement pour personnes handicapées " dès lors qu'il souffre d'une cardiopathie congénitale (tétralogie de Fallot

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Reconduite à la frontière

DTA_2301546_20230825

Administratif

25 août 2023

A B, représenté par Me Adel Bel Faleh, demande au tribunal : 1°) à titre principal, d'annuler l'arrêté du 21 août 2023 par lequel le préfet de la Haute-Saône l'a assigné à résidence pour une durée de

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3ème chambre

DTA_2213418_20230606

Administratif

6 juin 2023

A a été victime d'une syncope en janvier 2020 à la suite de quoi il a été diagnostiqué comme étant atteint d'une tétralogie de Fallot pour laquelle il a subi une intervention chirurgicale en vue d'une

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Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2206938_20230605

Administratif

5 juin 2023

Par un mémoire en réponse, enregistré le 27 avril 2023, la société ACTE IARD agissant en qualité d'assureur de la SARL Cotib, représentée par Me Favet, demande au juge des référés : 1°) de prendre acte

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Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2506539_20250606

Administratif

6 juin 2025

entendus : - le rapport de Mme Jorda-Lecroq, juge des référés, qui relève d'office le moyen tiré du non-lieu partiel à statuer concernant la journée du 5 juin 2025 ; - les observations de Me Fallot

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2ème chambre

DTA_2002654_20221018

Administratif

18 octobre 2022

Ainsi que l'a relevé l'administration, Mme A et sa belle-sœur ont conclu à la même date, le 5 avril 2008, un contrat d'entraide agricole confiant à la même personne, la SCEA Terres Falmet, la réalisation

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6ème chambre

DTA_2002968_20230202

Administratif

2 février 2023

A C a été recruté en tant qu'enseignant contractuel au collège Madame de La Fayette de Coulommiers, au titre de l'année scolaire 2017-2018 pour la période du 6 octobre 2017 au 31 août 2018.

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Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2202267_20221020

Administratif

20 octobre 2022

Par un mémoire enregistré le 20 mai 2022, la société AXA France IARD, représentée par la SELARL Cabinet Laurent Favet, demande au juge des référés de lui donner acte de ce qu'elle ne s'oppose pas à la

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6ème chambre

DTA_2106036_20221108

Administratif

8 novembre 2022

2018 et 2019, les sommes de 117 985 euros et 95 697 euros, soit plus de 50 % de son chiffre d'affaires, celles-ci intégrant les ventes de ces revues de sa collection de " Boozkine ", le journal de Fanette

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6ème chambre

DTA_2308091_20250708

Administratif

8 juillet 2025

première forme originale de l'application, dénommée "Revealers" destinée à faciliter la mise en relation entre professionnels et le networking, suivie de l'application "Connectr Pro" disposant d'une facette

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CHAMBRE 3

DTA_2501277_20260304

Administratif

4 mars 2026

étude d’impact du projet, que ce dernier aura un niveau d’impact fort sur la flore tel le Narcisse géant ou encore sur la faune tels que la vipère aspic, la fauvette pitchou et un impact modéré sur le Fadet

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- Etrangers - 15 jours

DTA_2500139_20250211

Administratif

11 février 2025

Il ressort également des pièces du dossier que son fils C, âgé d'un an, a été opéré d'une malformation cardiaque congénitale, la tétralogie de Fallot le 25 juillet 2023 au service de chirurgie cardiaque

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4ème chambre

DTA_2307529_20250328

Administratif

28 mars 2025

J D, représentés par Me Falte, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 8 février 2023 par lequel le maire de la commune de Chanteloup-en-Brie a délivré

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4ème chambre

DTA_2307530_20250328

Administratif

28 mars 2025

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4ème chambre

DTA_2307564_20250328

Administratif

28 mars 2025

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