Jacob, premier conseiller à la 4ème chambre de ce tribunal, pour statuer sur les litiges mentionnés à l'article L. 774-1 du code de justice administrative.

Jacob, rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique : Considérant ce qui suit : 1. M.

Jacob, rapporteur, - les conclusions de M. Chevillard, rapporteur public, et les observations de Me Danet, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : Le 20 août 2023, M.

Jacob, rapporteur, - et les observations de Me Benabida, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : M.

Par un mémoire en défense enregistré le 8 septembre 2025, l’OPH de la métropole de Lyon, représenté par la Selarl Cornet Vincent Segurel (Me Jakob), conclut au rejet de la requête et à ce qu’une somme

C de Labarriere, la SPFPL Notavoc, Mme F, la SPFPL Hold Jack et la SELAS In'Nova a été enregistrée le 22 mars 2023. Considérant ce qui suit : 1.

requête et des mémoires, enregistrés le 22 décembre 2022, le 11 décembre 2023 et le 23 février 2024, présentés pour la société NBIM Louis, la société par actions simplifiées SEDRI, représentée par Me Jackson

Jacob, rapporteur, - et les observations de Me Rosé, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Jacob, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 novembre 2025. Le président-rapporteur, E.

Jacob, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 mars 2026. Le président-rapporteur, E. Souteyrand L’assesseure la plus ancienne, A.

commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées de la Maison départementale de l'autonomie des Alpes-Maritimes a attribué à la jeune D B, scolarisée en CE1 à l'école primaire François Jacob

au tribunal : 1°) à titre principal, de condamner la commune de Quimper à lui verser une somme de 22 337,53 euros, en règlement du solde du marché de construction du pôle artistique et culturel Max Jacob

L'accès prévu via la rue Jacob Le Maire est déjà existant. Le projet prévoit, une voie de desserte en double sens sur cet accès.

Eric Souteyrand, président, Mme Adrienne Bayada, première conseillère, M. julien Jacob, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 septembre 2025.

Jacob, rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Par un arrêté du 1er août 2024, le préfet des Pyrénées-Orientales a enjoint à M. A...

Jacob, rapporteur, - les conclusions de M. Chevillard, rapporteur public, et les observations de Me Chatron, représentant la commune du Campagna-de-Sault.

A... a déposé auprès de la commune de Saint-Pabu (Finistère) une déclaration préalable en vue de procéder à la division foncière de son terrain situé 44 rue Tanguy Jacob, aux fins de construction.

Jacob, rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Jacob, rapporteur, - les conclusions de M. Chevillard, rapporteur public, les observations de Me Coste-Floret, représentant de la société Allianz et l’association Gymnique Perpignanaise .

Par des mémoires en défense enregistrés le 23 janvier 2025 et le 4 février 2025, Lyon Métropole Habitat, représenté par la SELARL Cornet Vincent Segurel (Me Pierre Jakob), conclut au rejet de la requête