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171 résultats pour « Pierre-Louis DERBISE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2203493_20240703

Administratif

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'environnement ; - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2003379_20230321

Administratif

21 mars 2023

21 mars 2023

Vu les autres pièces des dossiers. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code général des collectivités territoriales ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2001445_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2100489_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

En premier lieu, il ressort des pièces du dossier que les arrêtés attaqués des 25 septembre 2020 et 1er octobre 2021 ont été signés A M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1910393_20230209

Administratif

9 février 2023

9 février 2023

Vu : - le jugement du Tribunal n° 0704636 du 12 novembre 2010 ; - les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2500081_20250203

Administratif

3 février 2025

3 février 2025

Ce dernier a demandé une autorisation d'exploiter un ensemble parcellaire d'une superficie de 5,061 hectares situé sur le territoire de la commune de Lau-Balagnas.

Source officielle
TA

10eme Chambre

DTA_2403771_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2104471_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Vu les autres pièces des dossiers.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2201218_20240724

Administratif

24 juillet 2024

24 juillet 2024

Par ordonnance du 3 février 2023, la clôture d'instruction a été fixée en dernier lieu au 6 mars 2023.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2302712_20240209

Administratif

9 février 2024

9 février 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2303476_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Il ressort des pièces du dossier que la pétitionnaire a joint au dossier de demande un relevé topographique du terrain comportant l’indication des cotes altimétriques de ce dernier et il ressort de la

Source officielle

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