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45 092 résultats pour « Tetti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Vice-Président CHARVIN

DTA_2200270_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

de race American Staffordshire terrier ; () ". 8.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2213783_20230605

Administratif

5 juin 2023

5 juin 2023

B A, représenté par Me Teti, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 23 septembre 2022 par lequel le préfet du Val-d'Oise a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter le

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2402223_20240513

Administratif

13 mai 2024

13 mai 2024

sur le territoire du Finistère est de 0,47 / km2 et elle est comprise entre 1,4 et 2,2 terriers / km2 au plan national ; la méthodologie utilisée pour recenser le nombre de terriers, au nombre de 3 203

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2314456_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

d'annuler la décision " 48 SI " du 4 septembre 2023 par laquelle le ministre de l'intérieur et des outre-mer a invalidé son permis de conduire pour solde de points nul, ensemble la décision portant refus de tenir

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2600394_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Tours et le centre hospitalier du Chinonais, lot ayant pour objet la « Préparation pour nourrisson 0/6 mois en nourette et en poudre et biberons et tétines

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2306794_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Dans ce cas, le juge des référés peut, dans le cadre de son office, donner acte du désistement ou constater un non-lieu sans tenir d'audience. 6.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2203149_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

compter du 21 septembre 2021, en réparation des préjudices qu'elle a subis du fait de la rupture brutale de la relation commerciale qui les liait pour l'organisation du tournoi féminin international du tennis

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2402512_20250723

Administratif

23 juillet 2025

23 juillet 2025

émancipés aux alentours de six à huit mois ; la méthode de chasse autorisée, qui n'est pas sélective porte ainsi atteinte aux jeunes spécimens de l'espèce, qui seront présents et vulnérables dans les terriers

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

ORTA_2502012_20251027

Administratif

27 octobre 2025

27 octobre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 23 octobre 2025, le Sirtom de la région de Brive, représenté par Me Le Tellier, conclut au rejet de la requête : Il fait valoir que : - la procédure de passation

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2103085_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

Il y a lieu par conséquent de les indemniser de cette somme qui sera réduite à 25,60 € pour tenir compte de la part de perte de chance évaluée à 75%. 8.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2304157_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Elle soutient que : - l'urgence est établie dès lors qu'il s'agit de la contestation d'une interdiction d'une manifestation devant se tenir le 15 juillet 2023 ; - il est porté une atteinte grave et

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2003047_20220912

Administratif

12 septembre 2022

12 septembre 2022

B, demande au tribunal d'annuler la décision du 19 décembre 2019 par laquelle la commission fédérale des litiges de la Fédération Française de Tennis a rejeté son appel et confirmé la décision de la commission

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2401146_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

B est titulaire du brevet d'Etat d'éducateur sportif, deuxième degré depuis le 1er janvier 2008 et a été recruté en qualité d'éducateur sportif par le club de tennis de table de Neuves-Maisons.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2201467_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

5 et R. 2121-5 du code général des collectivités territoriales, de déclarer démis d'office de son mandat de conseillère municipale Mme D A, au motif que celle-ci aurait refusé sans excuse valable de tenir

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2306733_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

présents dans le département de la Vendée et de l'évolution de leur population ces dernières années ; la période complémentaire intervient à une période de l'année où il reste des petits dans les terriers

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2304763_20230906

Administratif

6 septembre 2023

6 septembre 2023

formule devant le tribunal " un recours gracieux " pour que les travaux du carrefour de Cantinolle et de l'avenue du Médoc à Eysines " n'aient pas lieu sans l'acceptation de toutes ces demandes " et de tenir

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2311181_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

A B demande au tribunal d'enjoindre à la préfète du Rhône de tenir compte de l'ordonnance de composition pénale du 1er août 2022 du président du tribunal judiciaire de Lyon et à l'Agence nationale des

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2302908_20240220

Administratif

20 février 2024

20 février 2024

notification de l'ordonnance à intervenir, et ce sous astreinte de 100 euros par jour de retard ; - de désigner un expert en vue de décrire les désordres et non-conformités affectant les courts de tennis

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2604681_20260316

Administratif

16 mars 2026

16 mars 2026

Dans ce cas, le juge des référés peut, dans le cadre de son office, donner acte du désistement ou constater un non-lieu sans tenir d'audience.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2315396_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Une telle recommandation n'est ainsi formulée qu'à titre indicatif et pour tenir compte de la réalité de l'évolution du résultat net de la société.

Source officielle

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