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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DTA_2207338_20251021
21 octobre 2025
A... allègue avoir été victime d’une escroquerie au bail en ayant signé un contrat de location auprès d’une prétendue propriétaire du logement et disposer d’un trousseau de clefs de ce logement, il ressort
1ère Chambre
DTA_2200253_20221128
28 novembre 2022
le logement irrégulièrement occupé, lequel échange aurait été facilité par la couleur identique des porte-clefs et serait intervenu dans un véhicule loué en commun pour la semaine, après que les trousseaux
DTA_1904214_20220718
18 juillet 2022
Mme F B, aide-soignante au service de radiologie de l'hôpital Trousseau du centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Tours, a déclaré un accident de service au titre d'une " persistance NCB avec
2e Section - 2e Chambre
DTA_2124232_20231127
27 novembre 2023
Les 3 et 4 janvier 2019, le directeur général de l'AP-HP a, respectivement, prononcé son changement d'affectation au sein du service de restauration de l'hôpital Trousseau et lui a infligé un avertissement
5e Section - 1re Chambre
DTA_2126329_20230324
24 mars 2023
. / Il comprend : / Le montant des dépenses d'entretien, c'est-à-dire les frais de pension et la valeur du trousseau ; / Une quote-part des frais généraux d'enseignement. ".
Tribunal Administratif d'Orléans
DTA_2203901_20230511
11 mai 2023
N N E : Article 1er : Le professeur H E, pédiatre, demeurant UIHR, Hôpital Necker Enfants F, 149 rue de Sèvres à Paris (75015), et le professeur J G, gynécologue obstétricien, demeurant hôpital Trousseau
Chambre 1
DTA_2103154_20231219
19 décembre 2023
juillet 2020 à propos du circuit de transmission des feuilles de présence des enfants dans les activités périscolaires et de la présence de la requérante au sein d'un jury de recrutement bien qu'elle se trouvât
DTA_2400709_20250514
14 mai 2025
d'entretien), de la sécurité (non-remplacement du coffre-fort de la gestion ; défaut de traitement des pannes des portails d'accès au collège et d'une porte d'entrée ; défaut de fourniture au principal d'un trousseau
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2313977_20260217
17 février 2026
L’enfant a été transféré à l’hôpital Armand Trousseau à Paris au sein duquel G... a été hospitalisée au service de réanimation néonatale jusqu’au 30 septembre 2019.
Reconduites à la frontière
DTA_2403480_20240924
24 septembre 2024
séquestration et violences conjugales a été classée sans suite et résultait d'un malentendu avec sa compagne et sa tante qui les héberge depuis septembre 2023, partie à l'étranger sans leur laisser de trousseaux
6e Section - 2e Chambre
DTA_2420394_20251017
17 octobre 2025
Aux termes de l’article R. 421-9 du même code : « Des subventions de frais d'études et d'hébergement, de trousseau d'équipement et d'entretien, de garde d'enfant, d'assurance et de fournitures scolaires
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2323017_20241119
19 novembre 2024
Elle a été opérée le 8 février 2021 d'une arthrodèse du rachis niveau T3-L3 à l'hôpital Armand Trousseau de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (AP-HP).
DTA_2310097_20250630
30 juin 2025
Mme B E exerce en qualité d'aide-soignante au sein de l'hôpital Trousseau, rattaché à l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP).
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2208199_20230522
22 mai 2023
composé du Professeur G F, pédiatre, exerçant à l'Hôpital Necker, Service des urgences pédiatriques-149 rue de Sèvres à Paris (75019) et du Professeur H D, gynécologue obstétrique, exerçant à l'Hôpital Trousseau
DTA_2201487_20220719
19 juillet 2022
O R D O N N E : Article 1er : Un collège d'experts, composé du professeur J H, chirurgien obstétricien, demeurant Hôpital Trousseau, 26 avenue du docteur C E à Paris (75012), et du docteur L F, pédiatre
11ème chambre
DTA_2207506_20230920
20 septembre 2023
Ils produisent à l'appui de leurs allégations un certificat médical daté du 8 mars 2023 établi par le médecin spécialisé en neuro-pédiatrie qui suit leur enfant à l'hôpital Trousseau - La Roche Guyon,
Tribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2302259_20230908
8 septembre 2023
pneumothorax bilatéral et un emphysème sous-cutané et, après un arrêt cardio-respiratoire, l'enfant est pris en charge au sein du service de réanimation néonatale puis de néonatologie de l'hôpital Trousseau
Reconduite à la frontière
DTA_2207076_20221214
14 décembre 2022
En troisème et dernier lieu, si le requérant soutient être entré en France en octobre 2016, il ne justifie ni de cette entrée, ni d'un séjour continu sur le territoire français.
8ème chambre
DTA_2400769_20260130
30 janvier 2026
C..., et celles de Me Trouillet, substituant Me Petit, représentant la commune de Saint-Etienne. Considérant ce qui suit : M.
DTA_2408552_20251126
26 novembre 2025
Transférée le jour même dans le service des grossesses pathologiques de l’hôpital Trousseau de l’Assistance publique – hôpitaux de Paris, elle est restée hospitalisée dans cet établissement jusqu’au 8
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