Pierre-Jacques Finiels, domicilié 49, avenue Jean Jaurès à Nîmes (30900), est désigné pour procéder à l'expertise.

O R D O N N E : Article 1er : M. le Dr C D, demeurant 65 avenue Jean Jaurès à Nîmes (30900) est désigné comme expert avec pour mission de : 1° - Se faire communiquer et prendre connaissance de tous

Jauffret, président, Mme Jaur, première conseillère, Mme Lamlih, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 décembre 2025. La rapporteure, D.

Il justifie avoir obtenu un diplôme de DEUG mention « gestion appliquée aux SHS » à l’université Toulouse Jean Jaurès en 2018, puis en 2020 un bachelor mention « responsable opérationnel d’unité » de l

justifie ni résider à l'adresse déclarée lors de son audition par les services de police, ni suivre un cursus universitaire par la seule production d'une demande d'admission à l'université Toulouse Jean-Jaurès

C établit qu'il avait indiqué aux services préfectoraux qu'il était hébergé chez Mme N'dri, auprès de l'association Aurore, 42 avenue Jean-Jaurès, 93 700 Drancy.

C A, inscrit de licence de " géographie, aménagement et environnement " à l'université Toulouse II Jean Jaurès en 2021/2022 puis en 2022/2023, a échoué à deux reprises à la validation de sa première année

Après avoir été inscrite 2020-2021 en classe préparatoire aux sciences humaines et sociales à l’université Toulouse II Jean Jaurès, année qu’elle a validée avec une moyenne de 10/20, elle a entamé une

la jeune D, née le 1er janvier 2016, de nationalité guinéenne, parlant soussou et français, est scolarisée depuis son arrivée en France le 26 septembre 2022, en primaire à l'école élémentaire Jean Jaurès

A, premier conseiller faisant fonction de président, -Mme Jaur, première conseillère, -Mme Célino, première conseillère.

A... vivant rue Jean Jaurès à La Courneuve alors que son épouse résidait rue Lamartine à Stains. Par ailleurs, il ressort des pièces du dossier que M.

B C A, se faisant domicilier par l'association Pada Coallia au 2 bis avenue Jean Jaurès à Melun (77007 Cedex), représenté par Me Pacheco, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre au bénéfice de

ressort des pièces du dossier que les plis recommandés contenant les avis d'amendes forfaitaires majorées correspondant aux infractions en litige ont été expédiés à l'adresse de Mme A, 78 rue Jean Jaurès

Si la requérante soutient être inscrite au titre de l'année universitaire 2022-2023 en première année de licence d'études anglophones à l'université de Toulouse-Jean Jaurès et produit notamment à cet égard

, les locaux de stockage et les surfaces de stationnement, perçue dans les limites territoriales de la région Ile-de-France, mis à sa charge au titre de l’année 2016, sur le site du 169 avenue Jean Jaurès

accordé à la SCCV Respirations 2 un permis de construire valant démolition, en vue d’édifier un bâtiment comportant 9 logements d’une surface de plancher de 871,91 m² sur un terrain situé 7d, avenue Jean Jaurès

la décision du 30 septembre 2021 par laquelle le maire de Champigny-sur-Marne a préempté les lots de volume 1 et 2 de la copropriété située sur la parcelle cadastrée section AB n°11 au 17 rue Jean-Jaurès

L... domicilié 65 avenue Jean Jaurès à Nimes (30000) est désigné en qualité d’expert.

Toutefois, il ressort des pièces du dossier que, s’il est inscrit en première année de licence économie et sociologie à l’université Toulouse 2 Jean-Jaurès au titre de l’année université 2024-2025, au

université de Limoges au titre de l’année universitaire 2021-2022, puis en 1ère année de licence de mathématiques et informatique appliquées aux sciences humaines et sociales à l’université Toulouse II Jean Jaurès