d'études Avel acoustique est engagée en raison de la mauvaise exécution de ses prestations ayant fait l'objet de réserves qui n'ont pas été levées ; - l'OPPIC et la société Dominique Lyon Architectes

tant que bureau d'études " structure ", et à la société OHM études en tant que bureau d'études " fluides ".

La maîtrise d'œuvre de l'opération a été confiée à un groupement conjoint composé de la société Pierre Vurpas et Associés Architectes, mandataire du groupement, de la société Setam Ingénierie, bureau d'études

A qui a manqué de précisions dans la description du matériau bois dans le CCTP, à la société Saroam architecture et urbanisme venant aux droits et obligations d'Eva Samuel architecte et associés qui a

de sol et du bureau Veritas.

de sol et du bureau Veritas.

de sol et du bureau Veritas.

étude de sols auprès du maître d'ouvrage, ce qui faisait obstacle à la réalisation par le bureau d'étude de la mission d'exécution en conception confié au BET Séri, et, d'autre part, une absence de plan

Article 2 : Les sociétés Serrurerie Brestoise, Coveris, 4M D, DRLW Architectes, Archipole urbanisme et architecture, AUA Structures, Otéis et Bureau Véritas Construction, sont condamnées in solidum à verser

La requête a été communiquée au bureau d'études BET Callu et à la société Mutuelle des Architectes Français (MAF) qui n'ont pas produit de mémoire. Vu les autres pièces du dossier.

; A titre très subsidiaire : 1°) à la condamnation in solidum des sociétés Les Charpentiers du Grésivaudan, Chabal architectes, Conseils Etudes et Traitement (CET), Bureau Michel Forgue et Artelia

recherches pour la construction Nord Etudes (ci-après SERC Nord-Etudes), en qualité de bureau d'études structure, le cabinet Ghesquiere-Dierickx, en qualité d'économiste et de coordinateur, M.

Strate, bureau d'études techniques, voirie et réseaux divers (VRD).

Elle soutient que : - elle est intervenue en qualité de bureau d’études structures ; - la société Coulon Architecture n’établit pas l’existence d’une faute qu’elle aurait commise, ni celle d’un lien

construire ne peut être instruite que si la personne qui désire entreprendre des travaux soumis à une autorisation a fait appel à un architecte pour établir le projet architectural faisant l’objet de

Par ailleurs, la commune de Gréoux-les-Bains a confié la maîtrise d'œuvre à un groupement composé du bureau d'études d'Enco et de M. A, architecte.

de construire ne peut être instruite que si la personne qui désire entreprendre des travaux soumis à une autorisation a fait appel à un architecte pour établir le projet architectural faisant l'objet de

Archipole Urbanisme et Architecture de conseiller à la commune de recourir à un tel bureau, elle n'apporte pas d'élément de nature à démontrer la particulière complexité du chantier des aménagements extérieurs

hydraulique réalisée par le bureau d'études EGIS en 2020, que " les mesures de surélévation et la transparence hydraulique du projet permettent d'autant plus de diminuer sa vulnérabilité ".

tenue responsable, en sa qualité de bureau d'études structures, des retards de chantier survenus en phase d'exécution, dès lors que sa mission avait été parfaitement réalisée.