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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
8ème chambre
DTA_2006629_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
de services d'assurance du 20 mars 2017, à raison de l'effondrement du bâtiment situé 15 rue Alexandre Dumas au Vésinet ; 2°) de mettre à la charge de la société Paris Nord assurances services une somme
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2300849_20250310
10 mars 2025
10 mars 2025
Par un acte d'engagement du 15 octobre 2009, la SOLOREM a confié à la société Alexandre Chemetoff et Associés un marché de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation et la restructuration du bâtiment des
Source officielle3ème chambre
DTA_1910336_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 19 novembre 2019, le 16 mars 2020 et le 28 février 2023, la société Alexandre Vilgrain Holding (AVH), représentée par Me Sebbag
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
DTA_2502192_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
D... et Marie Rozeau ainsi que MM. C...
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2406545_20250212
12 février 2025
12 février 2025
Elle soutient que son véhicule a été endommagé par des bornes escamotables à l'intersection de la rue Alexandre Mari et de la rue Raoul Bosio à Nice. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2403124_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
M.G.ML, représentée par la SERL Ottaviani & Alexandre, conclut au rejet de la requête et à ce qu’une somme de 2 500 euros soit mise à la charge de l’EARL de la Chapelle Saint Marc au titre de l’article
Source officielleMagistrat M. TAORMINA
DTA_2204090_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
de la remontée intempestive de plots escamotable dans le sol, lors de son passage en scooter 14, rue Alexandre Mari, à Nice et son assureur la SMACL, à lui payer la somme totale de 3 400 euros en réparation
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2202610_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
Par un mémoire enregistré le 11 avril 2023, les sociétés Ferry Charpente et Maurice Alexandre et la Caisse d'assurance Mutuelle du bâtiment et des travaux publics, prise en sa qualité d'assureur des sociétés
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2207717_20230829
29 août 2023
29 août 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 mai 2022, la société ERI, représentée par Me James Alexandre Dupichot (SELARL DLBA), avocat, demande au tribunal administratif de Montreuil
Source officielle2ème chambre
DTA_2204564_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
La société Foncière développement justifie le choix de l'implantation du bâtiment B en limite de la marge de recul, parallèlement à la rue Alexandre Dumas, par la configuration du terrain, afin d'éviter
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2401105_20250106
6 janvier 2025
6 janvier 2025
27 du décret du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics alors applicable, en vue de remplacer deux ascenseurs des locaux du siège situés au 5 boulevard Marie et Alexandre Oyon au Mans (72100) à l’issue
Source officielle8ème chambre
DTA_2103294_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Le marché de la société Iso France Fenêtres Industrie a été résilié en mars 2012.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2400365_20240205
5 février 2024
5 février 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Marc, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2101411_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 mars 2021, la chambre de commerce et de l'industrie (CCI) Nice Côte d'Azur, représentée par Me James Alexandre Dupichot, demande au juge des
Source officielle3ème chambre
DTA_2300986_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
On ajoute ensuite une marge appropriée à ces coûts, de façon à obtenir un bénéfice approprié compte tenu des fonctions exercées et des conditions du marché.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2203463_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
bâtiments et des travaux (CAMBTP), prise initialement en sa seule qualité d'assureur de la société SPEI, puis, dans un second temps, en sa qualité d'assureur de la société SPEI, de la société Maurice Alexandre
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2501645_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Ce marché public a été réceptionné le 27 septembre 2018 avec des réserves qui ont été levées le 7 mai 2019.
Source officielle3ème chambre
DTA_2200421_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
Il soutient que sa mère peut prétendre à la demi-part supplémentaire d'ancien combattant dont son mari, décédé, n'avait jamais demandé le bénéfice de son vivant car il ne savait pas qu'il y avait droit
Source officielle5ème Chambre
DTA_1904049_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
art sur les murs internes et externes du pont Alexandre III à Cannes.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200940_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
La société Alexandre Basson Immobilier demande l'annulation de cet arrêté.
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