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11 résultats pour « Alexis ROYER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2500251_20250303

Administratif

3 mars 2025

3 mars 2025

B, - les observations de Me Roux, représentant Mme D. - les observations de Me Baltazar représentant l'Ehpad Alexis Boyer. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.

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TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2527077_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Alexis-Fukushima demandent au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 18 juillet 2025 par laquelle le recteur de l’académie de Paris a refusé d’affecter leur fille B... au lycée Arago ; 2°) d’enjoindre

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TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2504169_20250902

Administratif

2 septembre 2025

2 septembre 2025

l'urgence est remplie dès lors que l'absence d'accompagnement de leur fils l'empêche de suivre le rythme de la classe, à défaut d'une personne pour reformuler les consignes et fixer sa concentration ; - Alexis

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TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2600459_20260416

Administratif

16 avril 2026

16 avril 2026

article R. 532-1-1 du code de justice administrative, une mesure d’expertise pour constater, avant, pendant et après les travaux de restructuration des espaces péri et extra-scolaires du groupe scolaire Alexis

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TA

1ère chambre

DTA_2100626_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

", réseau social Twitter compte " Ville de Marly-le-Roi " (@MarlyLeRoi_78), application Youtube chaîne " Ville de Marly-le-Roi ", page Linkedin " Ville de Marly-le-Roi ", réseau social Instagram, brochure

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TA

1ère Chambre

DTA_2000339_20221028

Administratif

28 octobre 2022

28 octobre 2022

Par deux mémoires en défense, enregistrés les 26 octobre 2020 et 11 juillet 2022, la commune de Loctudy, représentée par la SELARL Le Roy, Gourvennec, Prieur, conclut au rejet de la requête et à ce que

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TA

4ème Chambre

DTA_2000130_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

préjudice moral ; une somme de 5 000 euros au titre de ses troubles dans les conditions d'existence ; Par un mémoire en défense enregistré le 10 décembre 2021, le CHRU de Brest représenté par la selarl Le Roy

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TA

4ème Chambre

DTA_1805846_20230526

Administratif

26 mai 2023

26 mai 2023

lieu, il ressort des pièces du dossier et notamment de l'expertise médicale dont les conclusions ne sont pas utilement remises en cause par le CHRU de Brest, que la tendinopathie de la coiffe des rotateurs

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TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2304733_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 3 mars, 7 novembre 2023 et 16 février 2024, la SAS Euristix, représentée par Me Alleki, demande au tribunal dans le dernier

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TA

4ème Chambre

DTA_1804204_20220722

Administratif

22 juillet 2022

22 juillet 2022

A représenté par la selarl Larzul-Buffet-le Roux et associés, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 8 mars 2018 par laquelle le directeur général de l'agence régionale de santé (ARS) Bretagne

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TA

6ème chambre

DTA_2201697_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

AC..., Romain HN..., Laurent EP..., Alexis IV..., Jérôme HK..., Mario BV..., Fernando IT... LL..., FG... Paul LA..., FP... AI..., EH... Da CJ..., Abdelhafed MH..., IB...

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