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842 résultats pour « Antonio-Eduardo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2202746_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Par un mémoire, enregistré le 24 mai 2023, la Sarl Antonio Carvalho, prise en la personne de Me André, son mandataire judiciaire, déclare se désister de sa requête.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2110065_20230331

Administratif

31 mars 2023

31 mars 2023

A cet égard, si les images captées par la caméra implantée place Antonin Poncet ont permis d'identifier M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2402284_20240426

Administratif

26 avril 2024

26 avril 2024

Antonio Zuliani, Alix Petersen et Loïc Kervarec, en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2303474_20250924

Administratif

24 septembre 2025

24 septembre 2025

Sanson, rapporteur public, - les observations de Me Garcia, représentant l’association École Internationale Antonia.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202599_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

L'EPHAD-SSIAD Antonin Achaintre soutient que : - par une décision du 3 juillet 2023, la mutation de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2105724_20230120

Administratif

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Par un mémoire, enregistré le 12 octobre 2022, le maire de la commune de Saint Antonin Noble Val, déclare accepter par anticipation le désistement de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2301486_20240119

Administratif

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Le titre de recettes contesté a été émis par le maire de Saint-Antonin-Noble-Val au nom de l'Etat.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2302058_20240119

Administratif

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Le titre de recettes contesté a été émis par le maire de Saint-Antonin-Noble-Val au nom de l'Etat.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2300359_20240119

Administratif

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Le titre de recettes contesté a été émis par le maire de Saint-Antonin-Noble-Val au nom de l'Etat.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2300364_20240119

Administratif

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Le titre de recettes contesté a été émis par le maire de Saint-Antonin-Noble-Val au nom de l'Etat.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2206168_20240119

Administratif

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Le titre de recettes contesté a été émis par le maire de Saint-Antonin-Noble-Val au nom de l'Etat.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2207200_20240119

Administratif

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Le titre de recettes contesté a été émis par le maire de Saint-Antonin-Noble-Val au nom de l'Etat.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2207203_20240119

Administratif

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Le titre de recettes contesté a été émis par le maire de Saint-Antonin-Noble-Val au nom de l'Etat.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2200145_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

La commune de Saint-Antonin-Noble-Val a produit un mémoire le 16 novembre 2022, qui n'a pas été communiqué. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2300547_20231212

Administratif

12 décembre 2023

12 décembre 2023

Le 5 octobre 2022, la SASU Antonin a déposé un dossier de permis d'aménager en vue de la création d'un lotissement de 14 lots dénommé " Les terrasses d'Antonin " à Moussan (Aude).

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2205350_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

Leymarie, rapporteur public, - et les observations de Me Montazeau, représentant la commune de Saint-Antonin-Noble-Val. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2201239_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

Leymarie, rapporteur public, - et les observations de Me Montazeau, représentant la commune de Saint-Antonin-Noble-Val. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2204474_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

Leymarie, rapporteur public, - et les observations de Me Montazeau, représentant la commune de Saint-Antonin-Noble-Val. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2200874_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

Leymarie, rapporteur public, - et les observations de Me Montazeau, représentant la commune de Saint-Antonin-Noble-Val. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2200875_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

Leymarie, rapporteur public, - et les observations de Me Montazeau, représentant la commune de Saint-Antonin-Noble-Val. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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