Codes de loi français

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19 résultats pour « Armelle COURTOIS »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 19

Le canton n° 18 (Séné) comprend les communes suivantes : Arzon, Le Hézo, Saint-Armel, Saint-Gildas-de-Rhuys, Sarzeau, Séné, Surzur, Theix-Noyalo, Le Tour-du-Parc, La Trinité-Surzur.

Article R8124-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 42 > 36

Code du travail

L'agent reste, en toute circonstance, courtois à l'égard des personnes présentes sur le lieu de travail ou dans le local affecté à l'hébergement des travailleurs soumis à son contrôle.

Article 1

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territoires des communes de Ambon, Arradon, Arzon, Auray, Baden, Berric, Crach, Damgan, Elven, Ile-d'Arz, La Trinité-Surzur, Lauzach, Le Bono, Le Hézo, Le Tour-du-Parc, Locmariaquer, Meucon, Monterblanc, Noyalo, Plescop, Plougoumelen, Pluneret, Saint-Armel

Article 1

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réparties en circonscriptions rattachées à la direction départementale de la sécurité publique conformément au tableau ci-après : DIRECTION CIRCONSCRIPTIONS COMMUNES Auxerre Auxerre Auxerre, Saint-Georges-sur-Baulche Sens Courtois-sur-Yonne

Article 1

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circulation et à agir de façon appropriée ; Sa connaissance des notions élémentaires de premiers secours ; Son degré d'autonomie dans la réalisation d'un trajet ; Sa capacité à conduire dans le respect de l'environnement et à adopter un comportement courtois

LEGIARTI000030407748

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Le service doit être professionnel, courtois et efficace de la réservation, à l'accueil et au départ du client.

Article Annexe

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construction 71-77, boulevard du Général-Leclerc, Les Lilas (93) Section L n° 208 320 000 127 Terrain MONTREUIL, immeuble Logis-Transports en bail à construction 23-29, boulevard Chanzy, Montreuil (93) Section AR n° 106 360 000 128 Terrain PANTIN COURTOIS

Article Annexe 3-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

L'accueillant familial s'engage : Vis-à-vis de la personne accueillie à : - garantir par tous moyens son bien-être ; - respecter ses opinions, convictions politiques et religieuses ou morales ; - adopter un comportement courtois, exempt de toute violence

Article Annexe

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Pluherlin. 56172 Plumelec. 56179 Pont-Scorff. 56181 Port-Louis. 56182 Priziac. 56184 Questembert. 56185 Quéven. 56188 Quistinic. 56193 Riantec. 56196 Rochefort-en-Terre. 56204 Saint-Allouestre. 56205 Saint-Armel

Article Annexe

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Pantin 81 Centre de remisage et d'entretien des autobus : parcelle E44 sise 168, avenue Jean-Jaurès. 82 Sol de l'ancien dépôt d'autobus dit Pantin-Courtois et équipements sportifs et sociaux (objet, sur une partie du bien, d'une concession immobilière

Article Annexe 3-8-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 85

Code de l'action sociale et des familles

L'accueillant familial s'engage : Vis-à-vis de la personne accueillie, à : - garantir par tous moyens son bien-être ; - respecter ses opinions, convictions politiques et religieuses ou morales ; - adopter un comportement courtois, exempt de toute violence

Article Annexe 3-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

L'accueillant familial s'engage : Vis-à-vis de la personne accueillie, à : -garantir par tous moyens son bien-être ; -respecter ses opinions, convictions politiques et religieuses ou morales ; -adopter un comportement courtois, exempt de toute violence

Article Annexe I (suite)

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Le schéma de communication. 4.1.2 - La communication écrite et orale 3 L'accueil courtois et la prise de congé du client.

Article Annexe I (suite)

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Inzinzac-Lochrist 56 Morbihan Languidic 56 Morbihan Larmor-Baden 56 Morbihan Meucon 56 Morbihan Monterblanc 56 Morbihan Plougoumelen 56 Morbihan Pont-Scorff 56 Morbihan Quéven 56 Morbihan Saint-Armel

Article 2

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territoire de la commune de Chassieu : - du 17 juillet 2024 au 10 août 2024, le complexe sportif Romain Tisserand, situé chemin du Trêve, 69680 Chassieu ; c) Sur le territoire de la commune de Limonest : - du 17 juillet 2024 au 10 août 2024, le stade Courtois

Article Annexe I (suite)

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Lillemer 35 Ille-et-Vilaine Miniac-Morvan 35 Ille-et-Vilaine Nouvoitou 35 Ille-et-Vilaine Parthenay-de-Bretagne 35 Ille-et-Vilaine Plerguer 35 Ille-et-Vilaine La Richardais 35 Ille-et-Vilaine Saint-Armel

Article 2

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agir de façon appropriée ; -sa capacité à appliquer les règles de sécurité routière dans les tunnels ; -son degré d'autonomie dans la réalisation d'un trajet ; -sa capacité à conduire dans le respect de l'environnement et à adopter un comportement courtois

Article Annexe I

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sécurité au travail Autonomie, responsabilité Autonomie et responsabilité sous le contrôle d’une personne qualifiée Résultats attendus Dans le respect des règles d’hygiène, de santé et de sécurité au travail : l’accueil et la prise de congé courtois

Article Annexe I (suite)

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Savoir S4.1 - La communication NIVEAUX DE 1 2 3 Connaissances Limites de connaissances S4.1.1 - La communication écrite et orale X L'accueil courtois et la prise de congé du client L'accueil, la prise de contact