Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DTA_2108208_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
La requérante a présenté une infection du site opératoire à staphylocoque aureus dans les suites directes de cette intervention.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2003042_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
A un permis de construire deux maisons individuelles avec garage d'une surface totale de 188 m² sur un terrain situé ancien chemin d'Aurel au lieu-dit " Mougne ", cadastré section L numéros de parcelles
Source officielleChambre 2
DTA_2202505_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Le 5 mai 2023, le maire de la commune d'Aurec-sur-Loire a délivré un permis modifiant l'arrêté du 30 mai 2022. Par la présente requête, l'association Préservons Aurec Ensemble, Mme F, M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2305137_20250212
12 février 2025
12 février 2025
Sur la demande d'appel en cause de la société FHBX et de Me Vincent Aussel : 7.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2401180_20240829
29 août 2024
29 août 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 mai 2024, Mme E D, représentée par Me Aurélie Simon, demande au tribunal : - de prescrire une expertise, sur le fondement des dispositions
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2202863_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
A C, représenté par Me Aurélie Vergne, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, de prescrire une expertise médicale en vue de déterminer si
Source officielle6ème chambre
DTA_2300432_20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
Le germe Staphylococcus aureus a été retrouvé dans les analyses et a nécessité une adaptation de son traitement antibiotique.
Source officielle6ème chambre
DTA_2102289_20240403
3 avril 2024
3 avril 2024
Un démontage de l'anastomose, une colostomie terminale du côlon abaissé, une toilette péritonéale avec lame dans le pelvis ont été réalisés, associés à la prescription d'une antibiothérapie.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2001882_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
lampes " dito ").
Source officielle3ème chambre
DTA_2101697_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
intérieurs et extérieurs de l'espace détente ne saurait être engagée dès lors que la pause d'un platelage en bois n'est pas interdite, que l'évacuation des eaux est assurée par les vides laissés entre les lames
Source officielle