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12 résultats pour « Bernard JOSEPH »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2313593_20251017

Administratif

17 octobre 2025

17 octobre 2025

demande de permis de construire enregistrée sous le numéro PC 92 012 22 0048 en vue de démolir des planchers et réhabiliter un hôtel particulier à usage d’habitation sur un immeuble situé au 2 rue Joseph

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2306115_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 décembre 2023, l'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée " Carrosserie Peinture Bernardi ", prise en la personne de son gérant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2300544_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

A D, demeurant Hôpital St Luc - St Joseph, 20 Quai Claude Bernard à Lyon (69007), est désigné comme expert en remplacement de M. B E.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2203133_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

constater, avant travaux, l'état des immeubles riverains de cette opération, soit les immeubles situés le long du boulevard de la Méditerranée, entre la passerelle Albert Vial et la rue du Général Joseph

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2300484_20240108

Administratif

8 janvier 2024

8 janvier 2024

contre la réforme des retraites organisée le 5 décembre 2019 à Lyon ; - vers 13 heures, ses amis quittaient la manifestation mais il décidait de suivre le camion rouge de la CGT le long du quai Claude Bernard

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2305185_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Elle soutient que : - elle a engagé d'importants travaux de réhabilitation du centre nautique Tony Bertrand situé 8 quai Claude Bernard à Lyon (69007) qui ont nécessité la modification des sous-sols,

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2001887_20230130

Administratif

30 janvier 2023

30 janvier 2023

L'entreprise Campenon Bernard méditerranée assurait le rôle de mandataire des deux groupements.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2508635_20251124

Administratif

24 novembre 2025

24 novembre 2025

F..., exerçant au centre hospitalier Saint Joseph Saint Luc – 20 Quai Claude Bernard à Lyon (69007), est désignée comme expert avec pour mission de : 1°) se faire communiquer tous documents relatifs

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2501307_20250731

Administratif

31 juillet 2025

31 juillet 2025

François-Joseph Revel, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2501308_20250731

Administratif

31 juillet 2025

31 juillet 2025

François-Joseph Revel, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

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TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2206037_20230303

Administratif

3 mars 2023

3 mars 2023

I R exerçant au 123, avenue joseph Durandy 06200 Nice ; M. O N exerçant au 154, chemin de l'hubac 06740 Chateauneuf de Grasse ; Mme H P exerçant au 154, avenue de Cannes 06210 Mandelieu ; M.

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TA

6ème chambre

DTA_2201697_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

KC..., Mahfoud HI..., Jose Jorge KM..., Loic KO..., AU... Thullier, Abdelkrim KP..., Paolo AA..., GI...

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