CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

9 résultats pour « Christophe RENAY »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2501846_20250929

Administratif

29 septembre 2025

29 septembre 2025

CRX AMO afin d'édifier sa nouvelle école ; par acte d'engagement du 12 décembre 2019, elle a confié une mission de maîtrise d'œuvre au groupement composé de l'EURL Xavier Geant, architecte, l'EURL Christophe

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE A SLIMANI

DTA_2401982_20250627

Administratif

27 juin 2025

27 juin 2025

Il soutient qu'en raison de pathologies pulmonaires et rénales graves, il éprouve de grandes difficultés à marcher.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre - R.222-13

DTA_2416714_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Jean-Christophe Gracia en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

juge unique (8)

DTA_2411248_20241106

Administratif

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 novembre 2024, Mme A B, représentée par Me Jean-Christophe Dangleterre, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2502902_20251128

Administratif

28 novembre 2025

28 novembre 2025

F..., représentée par Me Christophe Sgro, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 19 août 2025 par lequel la préfète de Meurthe-et-Moselle a prononcé à son encontre une obligation de quitter

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2301671_20240424

Administratif

24 avril 2024

24 avril 2024

Victime d'un accident le 30 avril 2021, il a interrompu ses études et rejoint le domicile de sa mère à Saint-Christophe-du-Ligneron, en Vendée.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301299_20230522

Administratif

22 mai 2023

22 mai 2023

Si elle soutient qu'en l'absence d'hémodialyse, elle devrait procéder à une transplantation rénale et soutient qu'aucune greffe post-mortem n'est réalisée en Géorgie, elle n'apporte cependant et en tout

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2004603_20230203

Administratif

3 février 2023

3 février 2023

Par des mémoires en défense, enregistrés le 21 avril 2021, le 24 mai 2022 et le 23 juin 2022, Pôle emploi, représenté par Me Christophe Lonqueue, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2307107_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

F..., représentés par Me Jean-Christophe Courbis, agissant tant en leur nom personnel qu’en leur qualité d’ayants droit de M. B...

Source officielle