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10 résultats pour « DIDIER Stéphane »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2303147_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

La société d’architecture Didier B..., représentée par Mme D... B... a présenté des observations enregistrées le 10 octobre 2023.

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2302272_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Juanito C, Hervé Spaletta, Joël Laine, Yves Froissart, Adrien Legros, Jérémy Guillon, Bruno Hedde, Arnaud B, Jean-Louis E, Jean-Marie F et Didier Boudet qui n'ont pas produit d'observations.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2303995_20231013

Administratif

13 octobre 2023

13 octobre 2023

parcelle B0486), Annie Juenbekdjian, Sauveur Cucuzza et Julie Cucuzza (parcelle AV0095), Jean-Marie Haquette (parcelle AV0074), Sabeed Dawood et Yvonne Quinn (parcelle AV0003)représentés par Didier

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2201697_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

AT..., Stéphane DJ..., Didier GH..., IB... DK... EK..., Houcine DL..., Abdelkader Sofiane AQ..., Romain DN..., IB... DP..., Karim LE..., Youcef GJ..., Charles MB..., R...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2301111_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

14 rue Montluc 4B avenue Aristide Briand 40000 Mont de MarsanAT 715 SCI GALOOHKA 14 rue Montluc Bertet 40420 VERTAT 715 BARIS David 14 rue Montluc 3 rue René Moquel 40000 Mont de MarsanAT 715 COISY Stéphane

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2206932_20230228

Administratif

28 février 2023

28 février 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 octobre 2022, la commune de Bitche, représentée par Me Didier Clamer, demande à la juge des référés de prescrire une expertise en vue de

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2106217_20220630

Administratif

30 juin 2022

30 juin 2022

Stéphane D et Didier D et à la commune de Nice.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2004292_20221116

Administratif

16 novembre 2022

16 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés les 21 avril 2020 et 12 mars 2021, la société Batigère en Ile-de-France, représentée par Me Didier Le Prado, avocat au

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2004294_20221116

Administratif

16 novembre 2022

16 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés les 21 avril 2020 et 12 mars 2021, la société Batigère en Ile-de-France, représentée par Me Didier Le Prado, avocat au

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2505590_20260121

Administratif

21 janvier 2026

21 janvier 2026

D..., qui fait valoir qu’il est d’ethnie dida et de confession chrétienne, soutient encourir des risques en cas de retour dans son pays d’origine en raison d’un conflit familial avec ses demi-frères consécutif

Source officielle

Annonces BODACC328 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

PAVIS, Aymeric, Didier, Stéphane

SIREN 103779674Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

25/08/2026

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Créations

NOVARO, Stéphane, Didier, Serge

SIREN 108416215Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

25/08/2026

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Radiations

LELUC, David, Stéphane, Didier

SIREN 750901993Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

09/08/2026

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Créations

Pougeas, Stéphane Didier

SIREN 513426981Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Limoges

14/07/2026

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Radiations

NAFIR, Thomas, Stéphane, Didier, NAFIR

SIREN 939026423Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains

07/07/2026

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