Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2300465_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
des Petits Champs à Trouville-sur-Mer dont la SCCV Sunny Trouville est maître d'ouvrage, de nombreuses palissades protégeant l'accès au chantier rue des Petits Champs, rue d'Aguesseau et rue Jean Duchemin
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2402173_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Par un mémoire, enregistré 9 avril 2025, l'Association Château Valentin Duchesne de Lamotte a déclaré se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2402877_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
L'association Château Valentin Duchesne de Lamotte a produit une note en délibéré, enregistrée le 24 mai 2024. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2602707_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Il ressort de la lecture de la requête que l’association Château Valentin Duchesne de Lamotte est représentée par son représentant légal, lequel est sa présidente, Mme A....
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2603100_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Il ressort de la lecture de la requête que l’association Château Valentin Duchesne de Lamotte est représentée par son représentant légal, lequel est sa présidente, Mme A....
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2400103_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
Par un acte, enregistré le 9 avril 2025, l'association Château Valentin Duchesne de Lamotte déclare se désister de l'instance.
Source officielle1ère chambre
DTA_2202912_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
des Petits Champs à Trouville-sur-Mer dont la SCCV Sunny Trouville est maître d'ouvrage, de nombreuses palissades protégeant l'accès au chantier rue des Petits Champs, rue d'Aguesseau et rue Jean Duchemin
Source officielle1ère chambre
DTA_2202913_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
des Petits Champs à Trouville-sur-Mer dont la SCCV Sunny Trouville est maître d'ouvrage, de nombreuses palissades protégeant l'accès au chantier rue des Petits Champs, rue d'Aguesseau et rue Jean Duchemin
Source officielle1ère chambre
DTA_2202911_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
des Petits Champs à Trouville-sur-Mer dont la SCCV Sunny Trouville est maître d'ouvrage, de nombreuses palissades protégeant l'accès au chantier rue des Petits Champs, rue d'Aguesseau et rue Jean Duchemin
Source officielle1ère chambre
DTA_2300492_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
des Petits Champs à Trouville-sur-Mer dont la SCCV Sunny Trouville est maître d'ouvrage, de nombreuses palissades protégeant l'accès au chantier rue des Petits Champs, rue d'Aguesseau et rue Jean Duchemin
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2502006_20250804
4 août 2025
4 août 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Duchesne, première conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue à l'article R. 222-1 du code de justice administrative.
Source officielle3ème chambre
DTA_2001580_20221109
9 novembre 2022
9 novembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duchesne, rapporteure ; - et les conclusions de Mme Michaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2201970_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
2022 par laquelle le maire de la commune de Pordic lui a retiré l'accès à ses installations sportives ; 2°) d'enjoindre à la commune de Pordic de l'autoriser à accéder immédiatement au stade Roger-Duchêne
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2502899_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Duchesne en application de l’article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2301249_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Délibéré après l'audience du 31 mai 2023, à laquelle siégeait Mme Duchesne, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er juin 2023. La magistrate désignée, Signé M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2101559_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Délibéré après l'audience du 25 mai 2023, à laquelle siégeaient : Mme Perdu, présidente, Mme Duchesne, conseillère, M. Diard, conseiller.
Source officielle3ème chambre
DTA_2101510_20230803
3 août 2023
3 août 2023
Délibéré après l'audience du 7 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Quéméner, président, Mme Duchesne, conseillère M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2202907_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
des Petits Champs à Trouville-sur-Mer, dont la SCCV Sunny Trouville est maître d'ouvrage, de nombreuses palissades protégeant l'accès au chantier rue des Petits Champs, rue d'Aguesseau et rue Jean Duchemin
Source officielle1ère chambre
DTA_2202908_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
des Petits Champs à Trouville-sur-Mer dont la SCCV Sunny Trouville est maître d'ouvrage, de nombreuses palissades protégeant l'accès au chantier rue des Petits Champs, rue d'Aguesseau et rue Jean Duchemin
Source officielle1ère chambre
DTA_2202909_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
des Petits Champs à Trouville-sur-Mer dont la SCCV Sunny Trouville est maître d'ouvrage, de nombreuses palissades protégeant l'accès au chantier rue des Petits Champs, rue d'Aguesseau et rue Jean Duchemin
Source officiellePage 1 sur 41