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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2405741_20240820
20 août 2024
20 août 2024
En l'espèce, aucun des moyens susvisés présentés par la société FAN TP et M.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2502681_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 16 avril 2025, l'association " Les fans du Mascaret ", représentée par son président, M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2404772_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
A... et la SARL Fan, représentées par Me Laplagne, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) de condamner Bordeaux Métropole à verser à la SARL Fan la somme de 198 989 euros
Source officielle4ème Chambre
DTA_2103129_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 septembre 2021, l'exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL) FANIE, représentée par Me de Lepinau de la SELARL Alegria avocat,
Source officielle3ème chambre
DTA_2300290_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
D B [FA1]demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 17 janvier 2023 par lequel le préfet de l'Aude a rejeté sa demande de titre de séjour et lui a fait obligation de quitter le territoire français
Source officielle5ème Chambre
DTA_2302967_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
taux de perte global appliqué doit retenir un taux de perte sur service qui ne peut être inférieur à 16 % ; - l’affectation erronée de 170 fûts de bière doit être corrigée et affectée à l’évènement Fan
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2403517_20250217
17 février 2025
17 février 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 23 janvier 2025, Me Alain Lizé, agissant en qualité de mandataire liquidateur des sociétés Scholar Fab Entreprise et Scholar Fab Organisation, représenté par Me
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2405195_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
C, au groupe des Rouen Fans, sont intervenus durant l'année 2024, l'autorité administrative n'allègue pas que M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2302246_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
En l’espèce, il est constant qu’aucun plan d’alignement n’a été édicté sur le territoire de la commune de Fals.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2303782_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
B... soutient que l’équivalent de 170 fûts doit être retranché des achats Rio Loco pour être affecté à l’activité de la Fan Zone à l’occasion de la compétition de l’Euro 2016 de football.
Source officielleChambre 1
DTA_2302336_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
D E C I D E : Article 1er :La décision du 30 juin 2023 du maire de la commune de Fains-Véel est annulée.
Source officielleChambre 1
DTA_2302371_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
D E C I D E : Article 1er :La décision du 30 juin 2023 du maire de la commune de Fains-Véel est annulée.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2407649_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
Il soutient que la tournée de son spectacle " Man Fan Laa " débute le 13 avril 2024, que la première représentation de son spectacle " La vie je suis, nous sommes " à lieu le 26 avril 2024, qu'il est employé
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2502142_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Pour assurer l'exécution de la présente ordonnance, il revient au centre hospitalier de Bar-le-Duc Fains-Véel de procéder à la réintégration provisoire de M.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2500534_20250908
8 septembre 2025
8 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 février 2025, Mme B A, représentée par Me Grimaldi, demande au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier de Bar-le-Duc Fains-Véel
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2500535_20250908
8 septembre 2025
8 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 février 2025, Mme A B, représentée par Me Grimaldi, demande au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier de Bar-le-Duc Fains-Véel
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2500536_20250908
8 septembre 2025
8 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 février 2025, Mme A B, représentée par Me Grimaldi, demande au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier de Bar-le-Duc Fains-Véel
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2500537_20250908
8 septembre 2025
8 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 février 2025, Mme B A, représentée par Me Grimaldi, demande au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier de Bar-le-Duc Fains-Véel
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2500538_20250908
8 septembre 2025
8 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 février 2025, Mme B A, représentée par Me Grimaldi, demande au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier de Bar-le-Duc Fains-Véel
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2500539_20250908
8 septembre 2025
8 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 février 2025, Mme B A, représentée par Me Grimaldi, demande au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier de Bar-le-Duc Fains-Véel
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Dos Santos, Fannie
30/06/2026
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CLAISSE, Fannie, Chantal, Marion, BOURGOIN CLAISSE
23/06/2026
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Bardi, Fannie
29/05/2026
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FANNIEO SARL
28/05/2026
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FANNIE INVEST
04/05/2026
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