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6 résultats pour « Flore Schmidt »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2329519_20240116

Administratif

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Rohmer a lu son rapport et entendu : -les observations de Me Flore Schmidt, représentant Mme A, présente, qui reprend et développe ses écritures ; elle fait valoir en outre que plusieurs des universités

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2602180_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

A... représenté par Me Schmidt, demande au juge des référés, statuant en application de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d’ordonner la suspension de l’exécution de la décision

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TA

4ème chambre

DTA_2109813_20221129

Administratif

29 novembre 2022

29 novembre 2022

A ; - les conclusions de Mme Lacroix, rapporteure publique ; - les observations de Me Nguyen pour la ville de Saint-Etienne ; - et les observations de Me Kalame-Schmidt pour la société Le Flore.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2001762_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Par des mémoires en défense, enregistrés les 21 décembre 2020 et 7 juin et 23 septembre 2021, la communauté de communes "Portes Euréliennes d'Ile de de France", représentée par Me Schmidt-Sarels, conclut

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2202460_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Schmitt pour la préfète de l'Ain. Considérant ce qui suit : 1.

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TA

2 ème Chambre

DTA_2203084_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

A l'issue du projet, le site sera renaturé, à travers un reboisement du site et la réalisation d'une pelouse calcicole en vue de retrouver un milieu propice à l'épanouissement d'une flore et d'une flore

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