CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4 ème Chambre
DTA_2304815_20250711
11 juillet 2025
B... demande l’annulation de cette décision en tant qu’elle prononce la suspension de la licence coquille Saint-Jacques du navire « St Jean » pour une durée de quatorze jours à compter du 4 décembre 2023
DTA_2304225_20250711
du navire « St-Jean ».
DTA_2301905_20250711
DTA_2304642_20250711
DTA_2304647_20250711
1ère chambre
DTA_2100800_20230105
5 janvier 2023
Par la présente requête, la SCP Jean-Jacques Deslorieux en demande l'annulation. Sur les conclusions à fin d'annulation : 2.
Tribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2208672_20230509
9 mai 2023
Jean-Jacques Dumond, exerçant au 39 rue Jean-Baptiste Ruchaud à Limoges (87025), est désigné en qualité d'expert.
7éme chambre
DTA_2204206_20250311
11 mars 2025
taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2020 au titre de quatre locaux commerciaux dont elle est propriétaire 1 et 5, allée des pensées et rue Jean-Jacques
1ère Chambre (JU)
DTA_2316190_20250710
10 juillet 2025
D... à l’encontre des occupants sans droits ni titre du bien dont il est propriétaire 12 bis rue Jean-Jacques Rousseau à Colombes.
DTA_2304258_20250711
B..., capitaine du navire « St Jean », a déclaré avoir capturé et débarqué 1 980 kg de coquilles Saint-Jacques pour les marées n°20220095, 20220096 et 20220097, respectivement du 16 au 17 octobre 2022,
Tribunal Administratif de Nîmes
DTA_2304023_20240423
23 avril 2024
A B (tuteurs), de l'EPHAD Jacques Saurin, de l'Hôpital d'Uzès et du Pôle inter-caisses.
6ème chambre
DTA_2210748_20231226
26 décembre 2023
De même, elle n'établit pas avoir été engagée au sein du collège Jacques Prévert de Rebais au cours de l'année 2017 antérieurement au 1er septembre de cette même année.
DTA_2210749_20231226
DTA_2210750_20231226
DTA_2210751_20231226
DTA_1902899_20231226
4ème chambre
DTA_2204313_20240618
18 juin 2024
L'entrée du futur collège Jacques Chirac s'effectuera à partir de la route départementale n° 338, au sud du site.
ORTA_2401458_20240304
4 mars 2024
A B, Jean-Marie Pêcheur et Jacques Chanzy. Fait à Strasbourg, le 4 mars 2024. Le juge des référés, P.
DTA_2405577_20241108
8 novembre 2024
C D, né le 2 novembre 2011, était inscrit au titre de l'année scolaire 2023/2024 en classe de 5ème au collège Jean-Jacques Rousseau d'Othis.
Tribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2501116_20250806
6 août 2025
Electricité, qui confirme ses conclusions et moyens ; - les observations de Me Garnier se substituant à Amplitude, pour la CASUD, qui confirme ses écritures en défense ; - les observations de Me Jean-Jacques
Page 1 sur 2