CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

8 résultats pour « Kichenin »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre bis

DTA_2000582_20220930

Administratif

30 septembre 2022

30 septembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 juillet 2020, la société à responsabilité limitée (SARL) EGB Zilmia, représentée par Me Kichenin, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté

Source officielle
TA

1ère chambre bis

DTA_1901498_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

A F d'Engente, représentés par Me Kichenin, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures résultant de leur mémoire récapitulatif enregistré le 25 mai 2022 : 1°) d'annuler la délibération

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2401691_20250210

Administratif

10 février 2025

10 février 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 décembre 2024, la société à responsabilité limitée (SARL) Inter Auto, représentée par Me Kichenin, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2401413_20250806

Administratif

6 août 2025

6 août 2025

A B, représenté par Me Kichenin, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 29 avril 2024 par lequel le maire de Sainte-Suzanne a délivré un permis de construire n°PC 974420 23 A0122 à la société

Source officielle
TA

1ère chambre bis

DTA_2001337_20221221

Administratif

21 décembre 2022

21 décembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique enregistrés les 21 décembre 2020 et 24 juin 2021, Mme B A, représentée par Me Kichenin, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300158_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 8 février 2023 et 15 mars 2024, la Sarl Euro Concassage, représentée par Me Kichenin, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2200830_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 5 juillet 2022 et le 19 mai 2023, la société à responsabilité limitée (SARL) EGB ZILMIA, représentée par Me Kichenin, demande

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2218748_20230103

Administratif

3 janvier 2023

3 janvier 2023

Mme A, ressortissante moldave née le 26 juin 1976 à Kichenov, est entrée en France le 3 mai 2022 en provenance d'Ukraine.

Source officielle

Annonces BODACC234 résultats

Journal officiel
Créations

perrin, Shean, Djeam-Kichenin

SIREN 106353659Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

26/06/2026

Voir →

Créations

KICHENIN MOUTALOU, Eulalie, Stéphanie

SIREN 105703276Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Denis de la Réunion

09/06/2026

Voir →

Créations

KICHENIN MOUTALOU, Eddie, Jean-Michel

SIREN 487905317Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Denis de la Réunion

04/06/2026

Voir →

Créations

KICHENIN MOUTALOU, Marine, Marie, Elisabeth

SIREN 930837521Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Denis de la Réunion

29/05/2026

Voir →

Procédures collectives

BOUSQUIE KICHENIN

SIREN 510350135Greffe du Tribunal de Commerce de Châteauroux

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

19/05/2026

Voir →