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11 résultats pour « Lambert Micoud »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2304968_20250620

Administratif

20 juin 2025

20 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 juillet 2023, la société à responsabilité limitée (SARL) Onelec, représentée par la SELARL Sorel Huet Lambert-Micoud, demande au tribunal

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2107750_20230117

Administratif

17 janvier 2023

17 janvier 2023

A B, représenté par Me Lambert-Micoud (Selarl Sorel Huet Lambert-Micoud), demande au tribunal : 1°) d'ordonner, avant dire droit, une expertise aux fins de décrire les conséquences médico-légales de

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2002743_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

B F, représenté par Me Lambert-Micoud, demande au tribunal : 1°) de condamner Voies Navigables de France (A) à lui verser la somme de 7 395,51 euros, assortie des intérêts au taux légal à compter du

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

ORTA_2502701_20260107

Administratif

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Vu la procédure suivante : I°) Par une requête, enregistrée le 18 décembre 2025 sous le n° 2502701, la société Groupe Elabor, représentée par Me Lambert, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

ORTA_2502721_20260107

Administratif

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Vu la procédure suivante : I°) Par une requête, enregistrée le 18 décembre 2025 sous le n° 2502701, la société Groupe Elabor, représentée par Me Lambert, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre - R.222-13

DTA_2404209_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire enregistrés les 21 février et 8 août 2024, la SCI Vauvenargues, représentée par Me Michaud et Me Royer, demande au tribunal :

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_1902427_20220722

Administratif

22 juillet 2022

22 juillet 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de Mme Michaud, rapporteure publique, - et les observations de Me Lambert, représentant M. D.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301317_20250311

Administratif

11 mars 2025

11 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 20 février 2023 et 21 octobre 2024, la société Univar Solutions, représentée par Me Minaud, demande au tribunal : 1°) de condamner

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2000757_20220722

Administratif

22 juillet 2022

22 juillet 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D, - les conclusions de Mme Michaud, rapporteure publique, - et les observations de Me Lambert, représentant Mme A.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100106_20230222

Administratif

22 février 2023

22 février 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme E, - les conclusions de Mme Michaud, rapporteure publique, - et les observations de M. D.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2402140_20240912

Administratif

12 septembre 2024

12 septembre 2024

l'EARL DE BELLEVUE, l'EARL du CAP BLANC, la SCEA JUSFORGUES GNAROU, l'EARL de TITIOU, l'association syndicale autorisée (ASA) de LARREULE, l'Association foncière VIELLE TURSAN, l'EARL de LACOGE, l'EARL LAMBERT

Source officielle