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8 résultats pour « Largier SCP BCEP »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2503915_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 2 octobre 2025, la société d’assurances mutuelles L’Auxiliaire, en qualité d’assureur de la société Largier technologie, représentée par la société ELEOM avocats

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TA

1ère Chambre

DTA_2104278_20240102

Administratif

2 janvier 2024

2 janvier 2024

Par des mémoires en défense enregistrés les 2 mars et 14 juin 2022, M. et Mme D, représentés par la SCP BCEP avocats associés, concluent à titre principal au rejet de la requête, à titre subsidiaire à

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TA

Tribunal Administratif de La Réunion

DTA_2400066_20240212

Administratif

12 février 2024

12 février 2024

Par un mémoire en intervention, enregistré le 6 février 2024, la fédération départementale des chasseurs de La Réunion, représentée par Me Lagier, conclut au rejet de la requête.

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TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2504301_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

de l’Hôtel de Caumont et de l’Hôtel de Montfaucon à Avignon en vue de réunir les deux bâtiments et d’agrandir le musée ; - les travaux incluaient la création d’une porte monumentale de 3 mètres de large

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TA

2ème chambre

DTA_2003386_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

A C et la Mutuelle des architectes français, représentés par la SCP Albertini Alexandre et L'Hostis, concluent, à titre principal, à l'incompétence du juge administratif pour statuer sur les conclusions

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TA

2ème chambre

DTA_2106255_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

B et la SCI Pontalyon, la première nommée ayant la qualité de représentant unique pour l'application de l'article R. 751-3 du code de justice administrative, représentés par la SELARL Khôra Avocat, demandent

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TA

2ème chambre

DTA_1902850_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 19 août 2019, 11 juin 2020 et 8 juin 2021, la commune de Montfrin, représentée par la SCP Margall-d'Albenas, demande au tribunal

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TA

2ème chambre

DTA_2105035_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

débouché de la rue Roussy menant à un parking souterrain par un monte-charge étant situé en limite de voie publique, sans zone d'attente ; il en résultera une gêne à la circulation, sur une voie peu large

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