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10 résultats pour « Manon CHAMPEAUX Conformément »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2500996_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

code de justice administrative : 1°) d'annuler la procédure de passation de l'accord-cadre à bons de commande ayant pour objet la réalisation " de travaux d'entretien courant - Lot Gros Œuvre - Maçonnerie

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TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2209095_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

Par un mémoire enregistré le 1er décembre 2022, la société Adrien Champsaur architecture et associés (Unic architecture), représentée par Me Magnan de Margerie, formule ses plus expresses protestations

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TA

4ème Chambre

DTA_2300767_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

recouvert d’un enduit gratté ton pierre avec un chapeau d’une hauteur de 1,8 mètres par rapport au terrain naturel de la parcelle, dont il est indiqué qu’il sera réalisé « dans la continuité de la clôture

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2105386_20231002

Administratif

2 octobre 2023

2 octobre 2023

..), le tout pris ou pas dans une végétation arbustive d'essences champêtres. / Les essences locales seront privilégiées.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101317_20230927

Administratif

27 septembre 2023

27 septembre 2023

de la commune " et " ouvert des espaces " qui caractérisent les paysages landais : / - la hauteur maximale des clôtures est limitée à 1,50 m avec une hauteur maximale pour les parties pleines (murs maçonnés

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TA

2ème Chambre

DTA_2209225_20250521

Administratif

21 mai 2025

21 mai 2025

Sur le désordre relatif à la fissuration des murs maçonnés : En ce qui concerne la garantie de parfait achèvement : S'agissant de l'imputabilité des désordres : 25.

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TA

1ère Chambre

DTA_2103809_20230602

Administratif

2 juin 2023

2 juin 2023

Les reconnaissances de fondation des murs et bâtiments mitoyens, relèvent des semelles filantes en béton ou en pierres maçonnées () posées en tête de l'altération granitique voire dans la terre végétale

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TA

10eme Chambre

DTA_2410983_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

les façades est, nord et ouest des deux bâtiments autorisés comportent des balcons pour les niveaux R+1 à R+4, ainsi que les niveaux R+5 et R+6 en retrait en attique, dotés d’éléments de structure maçonnés

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TA

4ème chambre

DTA_2108164_20240119

Administratif

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Les terrains sont fortement boisés et paysagés, composés de plusieurs essences fruitières, haies, champêtres.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2108170_20240119

Administratif

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Les terrains sont fortement boisés et paysagés, composés de plusieurs essences fruitières, haies, champêtres.

Source officielle

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