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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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3ème Chambre
DTA_2002897_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
L'Earl Martin exploite un élevage de 100 vaches laitières, 105 génisses et 81 bovins à l'engrais au lieu-dit " la Métairie de la Mare " sur le territoire de la commune de Saint-Père-Marc-en-Poulet en
Source officielle5ème Chambre
DTA_2203516_20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
D, gérant de l'EARL Lecoulant-Lemarchand, a déposé en mairie de Saint-Père-Marc-en-Poulet un dossier de permis de construire en vue d'édifier une stabulation pour vaches allaitantes surmontée d'une toiture
Source officielle4ème Chambre
DTA_2206976_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Il soutient que les moyens invoqués par la SAS Duflot Antoine Vache ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème chambre
DTA_2000474_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
Par ordonnance du 23 février 2021, la clôture d'instruction a été fixée au 30 mars 2021. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème chambre
DTA_2001648_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
leur maire en exercice, représentées par Me Lepage, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° 20867 du 27 janvier 2020 de la préfète d'Indre-et-Loire relatif à l'exploitation d'un élevage de vaches
Source officielle2ème chambre
DTA_2404115_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
Cette méthode repose, pour chaque race de vaches, sur la détermination d’un coefficient racial, égal au rapport entre le prix moyen de marché d’une vache non gestante destinée à l’élevage et le prix moyen
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202741_20240327
27 mars 2024
27 mars 2024
II- Par une requête et un mémoire enregistrés sous le n° 2300865 le 31 mars 2023 et le 1er mars 2024, l'EARL de la Canet, représentée par Me Rousselot, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du
Source officielle2ème Chambre
DTA_2208985_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Le 24 juin 2022, le marché a été conclu avec le groupement Ebhys et il a été transmis au contrôle de légalité de la préfecture du Nord le 29 juin suivant.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300352_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Par des mémoires enregistrés le 20 novembre 2023 et le 21 mars 2024, M.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2502363_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 10 et 22 avril 2025, la société Coanda Energies, représentée par Me Marco, demande au juge des référés, saisi
Source officielle3ème Chambre
DTA_1904550_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
ainsi qu'un élevage de 57 vaches laitières.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2300794_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
- la nouvelle directive INAO et le plan de contrôle modifié, prévoient des sanctions en cas de récurrence des manquements ; - le respect des intervalles de traite, par troupeau entier et non par vache
Source officielle2ème chambre
DTA_2201639_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Une consultation du public a eu lieu du 7 février au 7 mars 2022.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2502172_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Ce marché subséquent incluant dans son périmètre l’école Saint-André La Castellane, le marché global de performance a été transféré par la commune de Marseille à la SPEM par un avenant n° 2 au marché conclu
Source officielle3ème Chambre
DTA_1905322_20230206
6 février 2023
6 février 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 9 mars 2021, le préfet du Finistère conclut au rejet de la requête.
Source officielle2ème chambre
DTA_2200604_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
En l'espèce, la vache disposant d'une pâte arrière en équerre, qui descend seule de la remorque dans laquelle elle a été transportée, ne constitue ni un animal incapable de marcher, ni un animal couché
Source officielle2ème Chambre
DTA_2000541_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 11 octobre 2021, la commune du Grand-Bornand, représentée par la société d'avocats Jean-Marc Petit, conclut au rejet de la requête, demande à ce qu'il soit le cas
Source officiellePôle contentieux sociaux
DTA_2403858_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
C un indu un indu d'allocation de solidarité spécifique d'un montant de 2 551,01 euros au titre de la période du 1er novembre 2020 au 31 mars 2022. Par un courrier du 2 décembre 2022, M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2204481_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Article 3 : La présente ordonnance sera notifiée à la commune d'Istres, à Métropole Aix-Marseille-Provence, à Paul Garcin, Jérôme Garcin, Marie Rom Bourg, Christophe Ojeda, Véronique Beltra, Annie Burdin
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2302530_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
La différence de situation doit donc exister entre le centre commercial de la Vache Noire et le centre commercial Forum 20, dans lequel est situé le local type n° 38.
Source officiellePage 1 sur 3
VACHER, Marc Gaston Félix
05/07/2020
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VACHER, Marc Gaston Félix
05/07/2020
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VACHER, Jean-Marc, David, Corinne
21/01/2018
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VACHER, Marc Gaston Félix
20/07/2017
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VACHER, Jean-Marc, David, Corinne
07/12/2016
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