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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2200017_20221209
9 décembre 2022
A B, représenté par Me Gasparri-Lombard, ordonné une expertise, confiée à M.
3ème Chambre
DTA_2203865_20240405
5 avril 2024
C, agent de la Poste puis de France Télécom de 1963 à 2004, année de son départ à la retraite, souffre de lombalgies chroniques et d'une sciatique.
Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2407434_20251105
5 novembre 2025
D..., représenté par Me Muridi demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 15 juillet 2024, par laquelle la société Orange a refusé de lui reconnaître les lombalgies chroniques avec hernie discale
Tribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2301381_20231003
3 octobre 2023
Une ponction lombaire aurait été réalisée le 6 janvier 2022. M.
2ème Chambre
DTA_2007705_20230607
7 juin 2023
A C, représenté par Me Murillo, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 19 juin 2020 par laquelle l'Office français de l'immigration et de l'intégration a refusé son rétablissement dans le
DTA_2007708_20230607
A C, représenté par Me Murillo, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 16 mars 2020 par laquelle l'Office français de l'immigration et de l'intégration a refusé de lui accorder le bénéfice
4ème chambre, JU
DTA_2008722_20221216
16 décembre 2022
C soutient qu'il a des problèmes de lombalgie et que la médecine du travail envisage de le reconnaitre inapte.
DTA_2104554_20230616
16 juin 2023
A soutient qu'il souffre de lombalgie récurrentes et est atteint d'une polyarthrite rhumatoïde et que son médecin envisage une inaptitude définitive.
DTA_2302405_20240227
27 février 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 février 2023, Mme B A, représentée par Me Murillo, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 16 janvier 2023 par lequel le préfet
5ème Chambre
DTA_2300596_20240424
24 avril 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 janvier 2023, Mme B A, représentée par Me Murillo, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 12 décembre 2022 par lequel le préfet
DTA_2209630_20231110
10 novembre 2023
été endommagés avec ses opérations ; - il a eu un cancer du côlon et un pneumothorax accompagné de neuf fractures sur sept côtes à cause d'un accident ; - en 2021, il a eu un emphysème centro-lombaire
DTA_2108673_20230616
épicondylite ce qui est incohérent avec un périmètre de marche limité à 100 mètres ; - la requérante suit un traitement qui soulage ses douleurs ; - en 2016, le dossier de la requérante mentionnait une lombalgie
DTA_2008975_20221216
Il soutient que la décision attaquée est entachée d'une erreur d'appréciation dès lors qu'il souffre notamment d'un syndrome dépressif, d'une discopathie dégénérative lombaire, d'un syndrome rotulien,
DTA_2104258_20220729
29 juillet 2022
état de santé, lié à son accident du travail en 2008 et aggravé par sa situation de surpoids et son âge, lui rend la station debout très difficile, elle a des problèmes au niveau des hanches et des lombaires
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