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8 résultats pour « Nicolas DUVAL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2 ème Chambre

DTA_2101851_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

de Saint-Nicolas-de-la-Taille.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2301125_20240806

Administratif

6 août 2024

6 août 2024

B et Mme J, et de Me Dubrulle, représentant la société Duval développement Hauts-de-France.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2304635_20250512

Administratif

12 mai 2025

12 mai 2025

Par deux mémoires en défense, enregistrés le 4 juillet 2024 et le 5 décembre 2024, la société Auchan Supermarché, représentée par Me Duval, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2401356_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Joos, rapporteur public, - et les observations de Me Duval représentant la société Knauf Industries France. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_1900912_20221024

Administratif

24 octobre 2022

24 octobre 2022

Julien C et Nicolas L, agissant tous les deux en leur nom propre, représentés par Me Blanc, tendant à la condamnation de l'assistance publique - hôpitaux de Marseille (AP-HM) et la société hospitalière

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2300343_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

Par des mémoires en défense, enregistrés les 25 septembre 2023, 19 février et 20 mars 2024, la MMA IARD SA et la MMA IARD Assurances Mutuelles, représentées par Me Nicolas, concluent au rejet de la requête

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2401354_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Joos, rapporteur public, - et les observations de Me Duval représentant la société Knauf Industries France. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2400620_20240611

Administratif

11 juin 2024

11 juin 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 27 février 2024, la société Groupama Paris Val de Loire, représentée par Me Nicolas Ciron, conclut à ce que le juge des référés : 1°) juge que la commune requérante

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

S.A.S. NICOLAS DUVAL PROMOTIONS

SIREN 429456767GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

05/02/2026

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Modifications et radiations RCS B

Nicolas DUVAL - Ladislas VAN ELSLANDE, Notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office nota

SIREN 342166113GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

Modification survenue sur l'administration, la dénomination.

27/11/2025

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Dépôts des comptes

S.A.S. NICOLAS DUVAL PROMOTIONS

SIREN 429456767GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

27/02/2025

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Dépôts des comptes

S.A.S. NICOLAS DUVAL PROMOTIONS

SIREN 429456767GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

24/04/2024

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S.A.S. NICOLAS DUVAL PROMOTIONS

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25/01/2023

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