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7 résultats pour « O'Brien »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_1910050_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

O'Brian ne sont pas fondés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2107387_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 septembre 2021, Mme B A, représentée par Me O'Brien, demande au tribunal : 1°) à titre principal, de condamner solidairement la commune

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_1906086_20230203

Administratif

3 février 2023

3 février 2023

O'Brown et a prononcé une astreinte de 200 euros (deux cents) par mois de retard faute d'exécution à compter du 1er juillet 2019.

Source officielle
TA

juge unique (6)

DTA_2105784_20231025

Administratif

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Par une requête enregistrée le 21 juillet 2021 sous le n° 2105784, Mme A D, représentée par Me O'Brien, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 18 février 2021 par laquelle la caisse d'allocations

Source officielle
TA

juge unique (6)

DTA_2105782_20231025

Administratif

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 juillet 2021, Mme A C, représentée par Me O'Brien, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 18 février 2021 par laquelle la caisse

Source officielle
TA

juge unique (6)

DTA_2105781_20231025

Administratif

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 juillet 2021, Mme A C, représentée par Me O'Brien, demande au tribunal : 1°) d'annuler : - la décision du 18 février 2021 par laquelle

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2300889_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Ce document porte les mentions, d'une part, de la rectification des prénoms du requérant en " O'Bryan Andriamasy " à la suite d'un jugement n° 546 du tribunal de première instance d'Antsiranana (Madagascar

Source officielle

Annonces BODACC101 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SEAN O'BRIEN SAS

SIREN 884122995GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES D'AUXERRE

20/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GEDEON O'BRIEN PROJECT

SIREN 528573678GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE

30/07/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

O'BRIEN'S

SIREN 402574099GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE PARIS

Dissolution sans liquidation de la société, décision de l'associé unique

19/07/2026

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

ANNICK O'BRIEN

SIREN 106517873GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Le conseil, l'audit, l'accompagnement et la formation auprès des organisations, notamment dans les domaines de la cybersécurité, de la sécurité des systèmes d'information, de la protection des données personnelles, de la conformité au RGPD, de la gestion des risques et du développement des activités ainsi que de l'intelligence artificielle, notamment en matière de gouvernance des systèmes d'intelligence artificielle, d'évaluation et de maîtrise des risques, de conformité réglementaire (complianc

23/06/2026

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

O'Brien

SIREN 104325121GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

17/05/2026

Voir →