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8 résultats pour « Occipinti »

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DÉCISION / ECLI

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EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2300384_20231114

Administratif

14 novembre 2023

14 novembre 2023

hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand pour un terme prévu le 31 mars 2016 ; finalement elle a accouché par voie basse le 14 mars 2016 et l'équipe médicale constate que la tête de l'enfant est occipito

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre - R.222-13

DTA_2018255_20240605

Administratif

5 juin 2024

5 juin 2024

B, représenté par Me Occhipinti, a annulé le jugement n°2018255 du 2 août 2022 en tant que le magistrat désigné ne s'est pas prononcé sur les décisions de retrait de points afférentes aux infractions commises

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2310462_20240308

Administratif

8 mars 2024

8 mars 2024

soutient que : - suivie pour une syringomyélie dorso-lombaire, dans un contexte de maladie de Chiari, elle a subi, le 12 juin 2020, une intervention de décompression ostéo-durale de la charnière occipito-cervicale

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200077_20240426

Administratif

26 avril 2024

26 avril 2024

à la suite de cet accouchement a été causée en partie par les séquelles d'une plaie vésicale, celle-ci s'explique par la nécessité de réaliser une césarienne en urgence, du fait d'une présentation occipito-sacré

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2403120_20250915

Administratif

15 septembre 2025

15 septembre 2025

Souffrant d'une myélopathie cervicarthrosique et de problèmes de motricité fine, il a été opéré par un neurochirurgien, qui a pratiqué un agrandissement du trou occipital associé à une arthrodèse occipito-cervicale

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2409460_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

échographiques et que ce diagnostic justifiait pleinement l’extraction instrumentale, d’abord par l’utilisation de la ventouse puis, par des spatules ou forceps compte tenu de la présentation postérieure occipito-sacrée

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301223_20250522

Administratif

22 mai 2025

22 mai 2025

Après des efforts expulsifs initiés à 23h45 et poursuivis pendant 20 minutes, l'application d'une ventouse et la mise en place d'un forceps, la naissance de l'enfant intervient à 00h39 en occipito-sacré

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2306005_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

césarienne en raison de l’absence de progression du fœtus, à peine engagé malgré des efforts expulsifs, l’administration de Syntocinon et une tentative de rotation manuelle du fœtus, présenté en position occipito-sacrée

Source officielle