Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2302920_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Sur l'intervention de la société Patrick Gaillard et associés : 3. Il y a lieu d'admettre l'intervention de la société Patrick Gaillard et associés. Sur les frais de procès : 4.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2507019_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
Article 2 : Les conclusions de la société Patrick Gaillard et associés tendant à la condamnation de Mme A... au paiement des frais exposés et non compris dans les dépens sont rejetées.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2305347_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Il y a lieu d’admettre l’intervention de la société Patrick Gaillard et associés.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2601734_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
Thierry, juge des référés et les observations de Me Le Priol, représentant société Patrick Gaillard et associés et de Me Manya, représentant la commune de Meylan.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2507016_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Par une demande du 12 septembre 2024, la société Patrick Gaillard et associés a sollicité un permis de construire modificatif.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2200823_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
Patrick ; - Lot 11 : Equipement chambres froides et production froid, équipement de cuisine - attribué à la société Froid Cuisine 24.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2304265_20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
Dominique Tésio, Nathalie Vial, Roger Tourette, Alain Geruy, Guillaume et Fanny Galland, Virginie Decobert, Daniel Couet, Denise Cecchi, Patrice Hilaire, Carole Diliberto, Gerard Nicodemi, Antoine Lot,
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2500887_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Dans le cadre de l’aménagement d’une salle polyvalente dénommée Patrick Cheyroux, la commune de Ligneyrac a décidé de la construction d’un parking de 31 places.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_1911135_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
les 16 octobre 2020, 5 novembre 2020 et 10 décembre 2021, l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM), représenté par Me Patrick
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_1911136_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
les 16 octobre 2020, 5 novembre 2020 et 10 décembre 2021, l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM), représenté par Me Patrick
Source officielle4ème chambre
DTA_2100476_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
également fondée sur des faits de travail clandestin et de faux en écriture, commis du 1er janvier 2012 au 23 mars 2013 et ayant donné lieu à une condamnation par le tribunal correctionnel de Brive-la-Gaillarde
Source officielle4ème chambre
DTA_2000400_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
une requête, enregistrée le 28 janvier 2020 et un mémoire, enregistré le 15 février 2021, le groupement d'intérêt économique (GIE) IRM Val de l'Eure, représenté par la SELARL Vernaz Aidat Rouault Gaillard
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2000643_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Délibéré après l'audience du 24 novembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Gaillard, présidente, M. Leduc, premier conseiller, M. Bouvet, premier conseiller.
Source officielle