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234 résultats pour « Pfister »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2500839_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Le rapport de Mme Pfister et les conclusions de M. Bataillard, rapporteur public, ont été entendus au cours de l’audience publique qui s’est tenue en l’absence des parties.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500831_20251114

Administratif

14 novembre 2025

14 novembre 2025

A été entendu au cours de l’audience publique, qui s’est tenue en l’absence des parties, le rapport de Mme Pfister. Considérant ce qui suit : Mme B...

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2404061_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

Nicolet, président, Mme Hascoët, première conseillère, Mme Pfister, conseillère.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400773_20251114

Administratif

14 novembre 2025

14 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Pfister, - les conclusions de M. Bataillard, rapporteur public, - et les observations de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2402856_20260427

Administratif

27 avril 2026

27 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Pfister, - et les observations de Me Audard, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2402919_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Le rapport de Mme Pfister, et les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501348_20260209

Administratif

9 février 2026

9 février 2026

Le rapport de Mme Pfister a été entendu au cours de l’audience publique qui s’est tenue en l’absence des parties. Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2502339_20251114

Administratif

14 novembre 2025

14 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Pfister, - les conclusions du rapporteur public, - et les observations de Me Si Hassen, représentant M. C....

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400679_20251114

Administratif

14 novembre 2025

14 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique, qui s’est tenue en l’absence des parties, le rapport de Mme Pfister et les conclusions de M. Bataillard, rapporteur public.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2403089_20260427

Administratif

27 avril 2026

27 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Pfister, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501967_20260513

Administratif

13 mai 2026

13 mai 2026

Le rapport de Mme Pfister a été entendu au cours de l’audience publique qui s’est tenue en l’absence des parties. Considérant ce qui suit : Mme B...

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500745_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Pfister, - et les observations de Me Iscen, représentant le préfet de l’Yonne. Considérant ce qui suit : M. C...

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2401645_20251114

Administratif

14 novembre 2025

14 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique, qui s’est tenue en l’absence des parties, le rapport de Mme Pfister et les conclusions de M. Bataillard, rapporteur public.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2403135_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Le rapport de Mme Pfister, et les conclusions de M. Bataillard, rapporteur public, ont été entendus au cours de l’audience publique qui s’est tenue en l’absence des parties.

Source officielle
TA

JU REFERE ETR 15 JOURS

DTA_2601757_20260429

Administratif

29 avril 2026

29 avril 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Pfister pour statuer sur les requêtes relevant des procédures régies par les articles L. 921-1 à L. 922-3 et R. 921-1 à R. 922-28 du code de l’entrée et du séjour

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2401925_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

Le rapport de Mme Pfister a été entendu au cours de l’audience publique qui s’est tenue en l’absence des parties. Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2403648_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Pfister, - et les conclusions de M. Bataillard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500984_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Pfister, - et les observations de Me Brey, représentant M. A.... M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501687_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

Nicolet, président, Mme Hascoët, première conseillère, Mme Pfister, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 mars 2026. La rapporteure, S.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2502096_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

Le rapport de Mme Pfister a été entendu au cours de l’audience publique qui s’est tenue en l’absence des parties. Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle

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