CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 063 résultats pour « Pierre GILBON »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

7ème Chambre

DTA_2212663_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Vu les pièces du dossier.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2201729_20260327

Administratif

27 mars 2026

27 mars 2026

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2308386_20231018

Administratif

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 octobre 2023, Mme B C, représentée par Me Gillioen, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement de l'article L. 521-1

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2202799_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : Sur la demande d'expertise : 1.

Source officielle
TA

Ch 9B Magistrat statuant seul

DTA_2208360_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_1802640_20240219

Administratif

19 février 2024

19 février 2024

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_1805483_20240216

Administratif

16 février 2024

16 février 2024

B A, représenté par Me Gibon, a demandé la liquidation d'astreinte du jugement n° 1703384, rendu le 26 juillet 2017.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_1601591_20240119

Administratif

19 janvier 2024

19 janvier 2024

A B, représenté par Me Gibon, a demandé la liquidation d'astreinte du jugement n°1503550, rendu le 5 août 2015.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2201955_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Pierre-Yves Gonneau, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 778-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_1801442_20240219

Administratif

19 février 2024

19 février 2024

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_1805213_20240216

Administratif

16 février 2024

16 février 2024

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_1509168_20240119

Administratif

19 janvier 2024

19 janvier 2024

A B, représenté par Me Gibon, a demandé la liquidation d'astreinte du jugement n° 1500549, rendu le 22 avril 2015.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2406160_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

à Epagny Metz-Tessy pour une durée de 5 ans ; 2) d'enjoindre à la communauté d’agglomération Grand Annecy d'admettre leurs familles sur le plateau C de l'aire de Gillon et subsidiairement de réexaminer

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2410097_20250402

Administratif

2 avril 2025

2 avril 2025

stationnent, sous astreinte de 150 euros par jour de retard, à compter de l'ordonnance à intervenir'; 2°) de mettre à la charge des occupants sans droit ni titre des plateaux A et B de l'aire de Gillon

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2404944_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2208811_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2406844_20260323

Administratif

23 mars 2026

23 mars 2026

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2407211_20260413

Administratif

13 avril 2026

13 avril 2026

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2405340_20260318

Administratif

18 mars 2026

18 mars 2026

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 et le décret n° 2020-1717 du 28 décembre 2020 ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2405792_20260320

Administratif

20 mars 2026

20 mars 2026

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Page 1 sur 104

Suivant →