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94 512 résultats pour « Puelle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2107189_20241129

Administratif

29 novembre 2024

29 novembre 2024

Elle soutient que : - le titre de perception en litige est entaché d'incompétence en ce que sa signataire ne bénéficie pas d'une délégation de signature régulièrement publiée ; - ce titre n'indique

Source officielle

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TA

Autres délais-Etrangers-1

DTA_2500257_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Il soutient que : - la préfecture ne justifie pas d'une délégation de signature suffisamment précise et régulièrement publiée ; la signature électronique n'a pas été authentifiée ; - les décisions

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2201230_20240606

Administratif

6 juin 2024

6 juin 2024

B occupait un emploi de praticien hospitalier au service de réanimation du centre hospitalier de Rodez Jacques Puel.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2403639_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

; 2°) de mettre solidairement à la charge du centre hospitalier Puel de Rodez et du Dr.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2505985_20260408

Administratif

8 avril 2026

8 avril 2026

Elle a donné naissance, le 6 août 2024 au centre hospitalier Puel de Rodez, à Garance A..., décédée in utero.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2106744_20240229

Administratif

29 février 2024

29 février 2024

Mme C A a été titularisée dans le grade d'aide-soignante par une décision du directeur du centre hospitalier de Rodez Jacques Puel du 7 février 2018.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2106747_20240229

Administratif

29 février 2024

29 février 2024

Mme C A a été recrutée par le centre hospitalier de Rodez Jacques Puel en qualité de masseuse-kinésithérapeute.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2106748_20240229

Administratif

29 février 2024

29 février 2024

B A a été recruté par le centre hospitalier de Rodez Jacques Puel en qualité de masseur-kinésithérapeute.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2106740_20240229

Administratif

29 février 2024

29 février 2024

Mme B A a été recrutée par le centre hospitalier de Rodez Jacques Puel depuis le 9 mars 2020 afin d'y exercer les fonctions d'aide-soignante.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2106741_20240229

Administratif

29 février 2024

29 février 2024

Recruté par le centre hospitalier de Rodez Jacques Puel en qualité d'ouvrier professionnel qualifié le 13 juin 2018, M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2106743_20240229

Administratif

29 février 2024

29 février 2024

L'annulation de la décision du 15 septembre 2021 du directeur du centre hospitalier de Rodez Jacques Puel en tant qu'elle suspend M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2106746_20240229

Administratif

29 février 2024

29 février 2024

Article 3 : Le centre hospitalier de Rodez Jacques Puel versera à Mme B une somme de 800 euros sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2106749_20240229

Administratif

29 février 2024

29 février 2024

L'annulation de la décision du 15 septembre 2021 du directeur du centre hospitalier de Rodez Jacques Puel en tant qu'elle suspend M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2106750_20240229

Administratif

29 février 2024

29 février 2024

Mme C A a été titularisée dans le grade d'aide-soignante par une décision du directeur du centre hospitalier de Rodez Jacques Puel du 25 juin 2009.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2106751_20240229

Administratif

29 février 2024

29 février 2024

A B a été recruté le 10 juillet 2020 par le centre hospitalier de Rodez Jacques Puel afin d'y exercer les fonctions d'infirmier.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2106753_20240229

Administratif

29 février 2024

29 février 2024

Mme A B a été recrutée par le centre hospitalier de Rodez Jacques Puel le 22 juillet 2020 afin d'y exercer les fonctions d'infirmière.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2106754_20240229

Administratif

29 février 2024

29 février 2024

C A a été recruté le 29 juin 2021 par le centre hospitalier de Rodez Jacques Puel afin d'y exercer les fonctions d'infirmier.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2106755_20240229

Administratif

29 février 2024

29 février 2024

Mme C A a été recrutée par le centre hospitalier de Rodez Jacques Puel le 9 juin 2000 en qualité d'aide-soignante, avant d'être titularisée à ce grade.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2106756_20240229

Administratif

29 février 2024

29 février 2024

Mme C A a été recrutée par le centre hospitalier de Rodez Jacques Puel le 18 février 2007 au grade d'animatrice 1ère classe.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2106757_20240229

Administratif

29 février 2024

29 février 2024

Recruté par le centre hospitalier de Rodez Jacques Puel en qualité d'agent de logistique le 31 août 2020, M.

Source officielle