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16 résultats pour « Samy ROBERT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2321749_20230925

Administratif

25 septembre 2023

25 septembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 21 septembre 2023, l'association Coallia, représentée par Me Robert-Vedie, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2407056_20240729

Administratif

29 juillet 2024

29 juillet 2024

A et Mme B, agissant en leur nom et en qualité de représentants légaux de l'enfant Sama B, représentés par Me Brel, demandent au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2307370_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Robert, premier conseiller, Mme Bocquet conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 novembre 2023. Le président-rapporteur, signé P.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2204725_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Le 19 août 2018, l'enfant a été transféré à l'hôpital Robert Debré pour un avis en endocrinologie, concernant une insuffisance surrénale.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2205452_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

Ils soutiennent que : - leur enfant C, âgée de trois mois, est décédée d'une entérocolite ulcéro-nécrosante qui a été aggravée par une décision précipitée de l'hôpital Robert Debré de procéder à une

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TA

1 ère Chambre

DTA_2000316_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Par des mémoires en défense, enregistrés les 26 novembre 2021 et 14 novembre 2022, le CHI Eure-Seine, représenté par Me Robert, conclut, dans le dernier état de ses écritures : 1°) au rejet de la requête

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2308171_20230414

Administratif

14 avril 2023

14 avril 2023

D à la suite de leur appel au samu social, les 12 et 13 avril 2023. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2304260_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

Il résulte de cette même instruction que la jeune A, nièce de la requérante, est atteinte d'une grave affection chronique sévère, qu'elle est prise en charge par l'hôpital Robert Debré et que son état

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TA

1ère Chambre

DTA_2000226_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 mars 2020, Mme C E B, représentée par Me Robeiri, demande au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier de Cayenne à lui payer une

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2311961_20230920

Administratif

20 septembre 2023

20 septembre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Robert-Nutte, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2306296_20231023

Administratif

23 octobre 2023

23 octobre 2023

B a été pris en charge, à compter du 23 mai 2022, par l'association Union Cépière Robert Monnier (UCRM) et a bénéficié d'un hébergement au sein des appartements de coordination thérapeutique " Samarie

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TA

6ème chambre

DTA_2205319_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

la société Carta Reichen et Robert Associés Architectes Urbanistes.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2306496_20230609

Administratif

9 juin 2023

9 juin 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Robert-Nutte, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2310415_20240105

Administratif

5 janvier 2024

5 janvier 2024

Par ailleurs il résulte du certificat médical établi le 26 septembre 2023 par le docteur D urologue pédiatre à l'hôpital Robert Debré que l'état de l'enfant nécessite la réalisation d'hétérosondages vésicaux

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2411544_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Il ressort des pièces du dossier que l'enfant de la requérante, né le 10 juillet 2014 en Algérie, initialement suivi au centre hospitalier intercommunal Robert Ballanger, bénéficie actuellement d'une prise

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TA

Président Lellouch

DTA_2403399_20251224

Administratif

24 décembre 2025

24 décembre 2025

B... a été dirigé par le SAMU vers les urgences du centre hospitalier de Rambouillet en raison des mêmes symptômes.

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