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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2106400_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
Par une requête, enregistrée sous le n° 2103475 le 15 avril 2021, la société Nettec, représentée par Me Duffour, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 25 septembre 2020 par laquelle l'inspectrice
Source officielle1ère chambre
DTA_2103475_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
Par une requête, enregistrée sous le n° 2103475 le 15 avril 2021, la société Nettec, représentée par Me Duffour, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 25 septembre 2020 par laquelle l'inspectrice
Source officielle5ème Chambre
DTA_2200194_20240723
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Pascal, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Chaumont, première conseillère, assistés de Mme Ravera, greffière.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2009511_20221123
23 novembre 2022
23 novembre 2022
K H, expert, des consorts R, Dufour, AB, Gomes, Grimaldi, de Mme P S, de M. J AV, de la société civile immobilière GR, de Mme L AS et de M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2200314_20240723
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Pascal, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Chaumont, première conseillère, assistés de Mme Ravera, greffière.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2009511_20250310
10 mars 2025
10 mars 2025
L H, expert, des consorts U, Dufour, AF, Gomes, Grimaldi, de Mme R V, de M. K BA, de la société civile immobilière GR, de Mme M AX et de M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2009511_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
K H, expert, des consorts R, Dufour, AB, Gomes, Grimaldi, de Mme P S, de M. J AV, de la société civile immobilière GR, de Mme L AS et de M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2009511_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
T L, expert, des consorts AH, Dufour, AU, Gomes, Grimaldi, de Mme AE AI, de M. R BW, de la société civile immobilière GR, de Mme U BT et de M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2009511_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
H..., expert, des consorts V..., Dufour, AG..., Gomes, Grimaldi, de Mme T... W..., de M. K... BA..., de la société civile immobilière GR, de Mme M... AX... et de M. AY...
Source officielle5ème Chambre
DTA_2001711_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Elle soutient également que les défaillances dans les soins mis en œuvre ont conduit à un retard de plus de cinq mois pour parvenir à la réalisation d'une nouvelle intervention à l'hôpital de La Timone
Source officielle5ème Chambre
DTA_2200314_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
L'enfant A a été placée en coma artificiel et transportée à l'hôpital de La Timone, à Marseille, en réanimation pédiatrique puis transférée, à compter du 1er décembre, dans un centre à Hyères en état de
Source officielle5ème Chambre
DTA_1906247_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Puis du 22 au 25 octobre 2017, il est hospitalisé au CHU Timone à Marseille pour une suspicion d'endocardite, ainsi que du 12 au 14 novembre 2017 pour complément de bilan pré-opération. M.
Source officielle4ème chambre, JU
DTA_2409858_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Dutour, conseillère, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle4ème chambre, JU
DTA_2410063_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Dutour, conseillère, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle