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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
6538b3507ffc2c8318edfec5
24 octobre 2023
24 octobre 2023
remplace par le paragraphe suivant : « COMMUNE DE [Localité 6] (') représentée par Me POILLY substituant Me Jérôme LE ROY de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocats au barreau d'AMIENS Plaidant par Me Timothée
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925e2
30 juin 2015
30 juin 2015
née le 22 Février 1974 à CLICHY LA GARENNE (92110) ... 29390 SCAER Représentée par Me Monique DUROUX-COUERY de la SCP DUROUX-COUERY, avocat au barreau de RENNES (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
634113da58bc223e2e3f0959
7 octobre 2022
7 octobre 2022
03208 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CGN3W Décision déférée : ordonnance rendue le 05 octobre 2022, à 11h05, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Patricia Dufour
Source officielleCour d'Appel
6253cc12bd3db21cbdd8f0ab
31 janvier 2012
31 janvier 2012
BUFFALO GRILL Route Nationale 20 91630 AVRAINVILLE représentée par Maître Frédéric SAUVAIN, avocat au barreau de PARIS INTIME : Monsieur Timothé X... ... 49700 DOUE LA FONTAINE (bénéficie
Source officielle1ère chambre
DTA_2106400_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
Par une requête, enregistrée sous le n° 2103475 le 15 avril 2021, la société Nettec, représentée par Me Duffour, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 25 septembre 2020 par laquelle l'inspectrice
Source officielle1ère chambre
DTA_2103475_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
Par une requête, enregistrée sous le n° 2103475 le 15 avril 2021, la société Nettec, représentée par Me Duffour, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 25 septembre 2020 par laquelle l'inspectrice
Source officielle5ème Chambre
DTA_2200194_20240723
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Pascal, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Chaumont, première conseillère, assistés de Mme Ravera, greffière.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01852_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
au groupe Tissot composé de la Holding SAS Tissot investissements, de la société par actions simplifiée (SAS) Tissot Industrie Congo, de la société à responsabilité limitée (SARL) Darmalon, qui constitue
Source officiellesoc
6137237ccd5801467740a6d8
31 octobre 2000
31 octobre 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Tissot, société anonyme, dont le siège est 262, rue J.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2009511_20221123
23 novembre 2022
23 novembre 2022
K H, expert, des consorts R, Dufour, AB, Gomes, Grimaldi, de Mme P S, de M. J AV, de la société civile immobilière GR, de Mme L AS et de M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2200314_20240723
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Pascal, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Chaumont, première conseillère, assistés de Mme Ravera, greffière.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2009511_20250310
10 mars 2025
10 mars 2025
L H, expert, des consorts U, Dufour, AF, Gomes, Grimaldi, de Mme R V, de M. K BA, de la société civile immobilière GR, de Mme M AX et de M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2009511_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
K H, expert, des consorts R, Dufour, AB, Gomes, Grimaldi, de Mme P S, de M. J AV, de la société civile immobilière GR, de Mme L AS et de M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2009511_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
T L, expert, des consorts AH, Dufour, AU, Gomes, Grimaldi, de Mme AE AI, de M. R BW, de la société civile immobilière GR, de Mme U BT et de M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2009511_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
H..., expert, des consorts V..., Dufour, AG..., Gomes, Grimaldi, de Mme T... W..., de M. K... BA..., de la société civile immobilière GR, de Mme M... AX... et de M. AY...
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e8a
7 janvier 2014
7 janvier 2014
née le 22 Février 1974 à CLICHY (92110) ... 29390 SCAER Représentée par Me DI PALMA substituant Me DUROUX-COUERY, avocat au barreau de RENNES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro
Source officielle5ème Chambre
DTA_2001711_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Elle soutient également que les défaillances dans les soins mis en œuvre ont conduit à un retard de plus de cinq mois pour parvenir à la réalisation d'une nouvelle intervention à l'hôpital de La Timone
Source officielle5ème Chambre
DTA_2200314_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
L'enfant A a été placée en coma artificiel et transportée à l'hôpital de La Timone, à Marseille, en réanimation pédiatrique puis transférée, à compter du 1er décembre, dans un centre à Hyères en état de
Source officielle5ème Chambre
DTA_1906247_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Puis du 22 au 25 octobre 2017, il est hospitalisé au CHU Timone à Marseille pour une suspicion d'endocardite, ainsi que du 12 au 14 novembre 2017 pour complément de bilan pré-opération. M.
Source officielle4ème chambre, JU
DTA_2409858_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Dutour, conseillère, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officiellePage 1 sur 2