Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2102858_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Un mémoire, présentée pour la communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud, a été enregistré le 3 mai 2023. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2103259_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
, l'Adour dessine un méandre très prononcé.
Source officielle6ème chambre
DTA_2006247_20230222
22 février 2023
22 février 2023
La société ADP évalue ces travaux à la somme de 285 000 euros HT incluant la dépose et la repose des réseaux. 18.
Source officielle2ème chambre
DTA_2007630_20230220
20 février 2023
20 février 2023
La maîtrise d'œuvre a été confiée au cabinet G Architecture, devenu ADC Architectes, assuré A la société MAF.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102591_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Un mémoire présenté par le Syndicat professionnel des pilotes de l'Adour a été enregistré le 29 juin 2023. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2302533_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
D, de la société ADM Architecture, et de représentants de la mairie ; ils sont montés sur le toit-terrasse et ont remarqué que la plupart des crapaudines des descentes d'eaux pluviales étaient bouchées
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100184_20240226
26 février 2024
26 février 2024
Par actes d'engagement séparés, la société Adour études a été désignée bureau d'études " structure " et la société OHM études bureau d'études " fluides élec ".
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101217_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
l'activité de méthanisation et de granulation n'est pas opérée par elle mais par une autre société ainsi qu'en attestent la convention de prestations du 15 octobre 2012 et son avenant avec la société Adour
Source officielle2ème chambre
DTA_2300643_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
raison de leur prescription, il ressort du rapport administratif sur lequel le préfet s'est fondé pour ordonner la mesure de dessaisissement litigieuse et n'est pas contesté par le requérant que des traces
Source officielle2ème Chambre
DTA_2101536_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Il résulte de l'instruction que Mme A, est domiciliée 112 avenue de l'Adour, sur le territoire de la commune d'Anglet, sur la rive gauche de l'Adour, en face du site d'exploitation de l'usine Celsa, à
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100986_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
D est domicilié 201 avenue de l'Adour, sur le territoire de la commune d'Anglet, sur la rive gauche de l'Adour, en face du site d'exploitation de l'usine Celsa, à une distance comprise dans un rayon d'un
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100999_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Il résulte de l'instruction que les consorts E, sont domiciliés 197 avenue de l'Adour, sur le territoire de la commune d'Anglet, sur la rive gauche de l'Adour, en face du site d'exploitation de l'usine
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100749_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Il résulte de l'instruction que M. et Mme B, sont domiciliés 229 avenue de l'Adour, sur le territoire de la commune d'Anglet, sur la rive gauche de l'Adour, en face du site d'exploitation de l'usine Celsa
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2202851_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
dispositions des articles L. 2212-2 et suivants du code général des collectivités territoriales dès lors que les haies de la parcelle cadastrée section B n° 828 ne sont pas entretenues et comportent des traces
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100402_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
En premier lieu, M. et Mme A, demandent la suppression de l'autorisation exceptionnelle de rejet dans l'Adour, ainsi que les rejets dans les eaux souterraines.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100407_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
En premier lieu, M. et Mme A, demandent la suppression de l'autorisation exceptionnelle de rejet dans l'Adour, ainsi que les rejets dans les eaux souterraines.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100463_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
En premier lieu, Mme A demande la suppression de l'autorisation exceptionnelle de rejet dans l'Adour, ainsi que les rejets dans les eaux souterraines.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100465_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
En premier lieu, M. et Mme A demandent la suppression de l'autorisation exceptionnelle de rejet dans l'Adour, ainsi que les rejets dans les eaux souterraines.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100561_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
B demande la suppression de l'autorisation exceptionnelle de rejet dans l'Adour, ainsi que les rejets dans les eaux souterraines.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2101469_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
En premier lieu, Mme C demande la suppression de l'autorisation exceptionnelle de rejet dans l'Adour, ainsi que les rejets dans les eaux souterraines.
Source officiellePage 1 sur 4