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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème Chambre
DTA_2214832_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
Or, le projet en litige prévoit 357 m2 d'espaces verts.
Source officielle5ème chambre
DTA_2207087_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
Ce verre n'est pas de même couleur et de même qualité que la partie originelle du vitrail représentant le pied droit de Juda.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2201123_20240619
19 juin 2024
19 juin 2024
Ce même plan précise en outre les arbres maintenus, l'arbre supplémentaire planté et, par l'emploi de pointillés verts, l'emplacement des autres végétations qui seront ajoutées aux arbres déjà présents
Source officielle3ème chambre
DTA_2202929_20250207
7 février 2025
7 février 2025
Il résulte de l'instruction que l'accident est intervenu sur la voie verte Caveirac -Fontanès relevant du réseau départemental d'itinéraires cyclables.
Source officielle1ère chambre
DTA_2301977_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
En troisième lieu, aux termes de l'article 4 du PLUi HD applicable à la zone AU, relatif aux espaces verts : " La règle s'applique au travers de ratios imposés au plan des espaces verts comprenant : -
Source officielle3ème chambre
DTA_2109360_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
D'autre part, aux termes de l'article UV13 du règlement du PLU : " () 13.4 - Les éléments de paysage à préserver () / Les espaces verts à préserver : / La dominante végétale des espaces verts à préserver
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2304985_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
Aux termes du lexique du plan local d'urbanisme intercommunal de la métropole Rouen Normandie : " Espace vert L'espace vert correspond à un espace non construit, de " pleine terre ", répondant aux conditions
Source officielle6ème Chambre
DTA_2302798_20260226
26 février 2026
26 février 2026
B... est bordée par un chemin piéton dit « A... vert de la Rosais » lequel comprend un alignement d’arbres.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2204047_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
B, par M. et Mme F et par M. et Mme D, tendant à l'annulation de l'arrêté du 15 juillet 2022 par lequel le maire de la commune de Camon a délivré à la société civile de construction vente La Venise Verte
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400307_20250227
27 février 2025
27 février 2025
D, et de Me Nicolas, avocat de la commune du Morne-Vert. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2303295_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
D'autre part, le lexique du plan local d'urbanisme métropolitain précise d'une part : " Les espaces libres sont de deux types : / Les espaces verts : il s'agit d'espaces comprenant une végétation basse
Source officielle10eme Chambre
DTA_2008401_20241104
4 novembre 2024
4 novembre 2024
Si la requérante soutient que le centre de la zone espace boisé classé est sans végétation, il ressort toutefois de la capture d'écran géoportail produite par la requérante que cet espace n'est pas vide
Source officielle2ème chambre
DTA_2217390_20240318
18 mars 2024
18 mars 2024
et les espaces verts existants, dans l'objectif d'améliorer la qualité du cadre de vie des habitants.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2509720_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
PC 2.2a plan des espaces verts) ».
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2227111_20250324
24 mars 2025
24 mars 2025
, le couvert arboré et la biodiversité et de renforcer la préservation et la protection de la végétation existante. 11.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2200532_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
Il est fixé en fonction des secteurs figurant au Plan des Espaces Verts. / Pour mémoire, les surfaces d'espaces verts imposées peuvent être mutualisés dans le cadre d'opération d'aménagement d'ensemble
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2503061_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
section Cajarc-Larroque Toirac organisée par le syndicat mixte des voies vertes du Lot au stade de l'analyse des offres ; 2°) d'ordonner au syndicat mixte des voies vertes du Lot de reprendre la procédure
Source officielle4ème Chambre
DTA_2109756_20250225
25 février 2025
25 février 2025
" d'espaces verts " ne se confond pas avec la notion " d'espaces libres " au sens du règlement du plan local d'urbanisme.
Source officielle2ème chambre
DTA_2201351_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
à des places de stationnement, il ressort du plan de masse espaces verts - état projeté du permis de construire modificatif que les espaces verts comprennent une surface de 244,60 m² de pleine terre et
Source officielle4ème chambre
DTA_2100756_20230224
24 février 2023
24 février 2023
Enfin, compte tenu de son contenu, la prescription prévoyant que le grillage sera de couleur verte et doublé d'une haie vive d'essences locales est suffisamment limitée et précise.
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