Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2302035_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
entérale continue par l'intermédiaire d'une sonde nasogastrique pour lui assurer un débit glucidique suffisant ainsi que du Signifor administré continuellement par une pompe sous-cutanée.
Source officielleChambre 2
DTA_2501869_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
des dossiers, en particulier des certificats médicaux produits, que la fille des requérants est atteinte d’un syndrome polymalformatif avec cardiopathie opérée pour lequel elle fait l’objet d’une nutrition
Source officielleChambre 2
DTA_2501918_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
des dossiers, en particulier des certificats médicaux produits, que la fille des requérants est atteinte d’un syndrome polymalformatif avec cardiopathie opérée pour lequel elle fait l’objet d’une nutrition
Source officielleChambre 1
DTA_2502235_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
soins médicaux à domicile, que l’alimentation par sonde ne serait pas disponible, le préfet de Meurthe-et-Moselle produisant à cet égard une fiche MedCoi selon laquelle les traitements composés d’une pompe
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2503613_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
capacité de [le] soigner correctement (…) en l’état de sa maladie, soit d’un diabète qui peine à se stabiliser » et que le certificat médical du Dr B... du service de diabétologie, endocrinologie, nutrition
Source officielle4ème chambre
DTA_2000406_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
A la suite d'une chute le 14 octobre 2018 avec perte de connaissance, le père de Mme B C, âgé de quatre-vingts ans et atteint de la maladie d'Alzheimer, a été transporté par les pompiers au service des
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100470_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
de pédiatrie, au sein duquel l'enfant est perfusée par voie veineuse périphérique avec du sérum glucosé, puis bénéficie, à compter du 14 janvier 2016, d'une alimentation mixte associant du lait en nutrition
Source officielle3ème chambre
DTA_2202826_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Transportée par les pompiers, elle a été prise en charge immédiatement aux urgences de l'hôpital d'instruction des armées (HIA) Sainte-Anne.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2607868_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
Après une réanimation cardiopulmonaire mise en œuvre par les pompiers, il a été pris en charge au sein du service de médecine intensive et de réanimation de l’hôpital Ambroise Paré où il est intubé, sédaté
Source officielle5ème chambre
DTA_2000388_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
Le 22 juin 2006, une gastroscopie réalisée en raison de la persistance de ses douleurs a mis en évidence une inflammation de son duodénum, traitée par des médicaments inhibiteurs de la pompe à proton.
Source officielle6ème chambre
DTA_2200175_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
Le 12 février 2019, en raison de la survenue d'une aggravation rapide de l'encéphalopathie hépatique, la nutrition entérale a été suspendue et un transfert en unité de réanimation a été effectué.
Source officielle1ère chambre
DTA_2300291_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
d'épuration et d'enrichissement en méthane ; - le traitement des digestats et leur valorisation via l'épandage sur du parcellaire agricole : depuis le fond du digesteur secondaire, le digestat brut est pompé
Source officielle