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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DTA_2208461_20250325
25 mars 2025
En premier lieu, les requérants sollicitent le remboursement des séances d'ergothérapie suivies par M. B E en raison de la paralysie partielle de son plexus brachial supérieur droit.
1ère chambre
DTA_2102656_20220913
13 septembre 2022
La caisse sollicite également le remboursement de séances de kinésithérapie pour la période du 14 novembre 2016 au 24 septembre 2019.
4ème Chambre
DTA_2205273_20250424
24 avril 2025
frais de kinésithérapie seront remboursés et aucune facture de séance de kinésithérapie n'étant présentée à l'appui de la requête.
DTA_2303972_20260129
29 janvier 2026
de kinésithérapie par ses soins.
2e Section - 2e Chambre
DTA_2317316_20251229
29 décembre 2025
de kinésithérapie du 15 juin 2022 au 16 novembre 2022, d’un montant de 145,17 euros.
1ère Chambre
DTA_2204673_20250107
7 janvier 2025
de kinésithérapie et de 10 séances de balnéothérapie mais devrait se voir octroyer des soins de kinésithérapie sans que le nombre de séances soit limité ; - elle a été convoquée pour une nouvelle expertise
DTA_2400547_20250617
17 juin 2025
Il a ainsi suivi dix séances de kinésithérapie entre le 29 novembre 2022 et le 30 décembre 2022, puis cinq séances du 9 au 31 janvier 2023, quatorze séances entre le 2 février 2023 et le 28 mars 2023,
Tribunal Administratif de Besançon
ORTA_2201981_20221208
8 décembre 2022
Mme A soutient qu'elle n'a pas perçu les honoraires pour les séances de kinésithérapie qu'elle a délivrées à M. C dans le cadre d'un accident de travail du 17 octobre 2019.
2ème chambre
DTA_1922315_20221215
15 décembre 2022
En premier lieu, Mme A demande le remboursement des frais de transport pour se rendre à 283 séances de kinésithérapie et 27 consultations médicales.
2ème Chambre
DTA_2200561_20240125
25 janvier 2024
Sur le remboursement des débours : 7.
DTA_2207267_20240515
15 mai 2024
Il soutient qu'il n'est toujours pas guéri des conséquences de son accident de trajet du 30 mai 2022, dès lors que des arrêts de travail et des séances de kinésithérapie lui ont été prescrits postérieurement
DTA_2104249_20231110
10 novembre 2023
de l'imputabilité au service des gonalgies dont il souffre depuis l'accident survenu le 22 octobre 2020, ainsi que de ses arrêts de travail du 23 octobre 2020 au 14 janvier 2021 et des soins de kinésithérapie
DTA_2401203_20260416
16 avril 2026
de kinésithérapie dans un délai d'un mois à compter de la notification du jugement à intervenir ; 3°) de mettre à la charge de l’État une somme de 1 800 euros en application de l’article L. 761-1 du
5ème Chambre
DTA_2002712_20230627
27 juin 2023
jusqu'au 7 février 2020 et de 15 séances de kinésithérapie sur deux mois au titre de soins post-consolidation.
DTA_2305775_20251015
15 octobre 2025
de kinésithérapie les soins post-consolidation à prendre en charge.
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2305729_20250117
17 janvier 2025
S'agissant des frais de déplacement aux séances de kinésithérapie : 15. M.
Tribunal Administratif de la Guyane
DTA_2400121_20240517
17 mai 2024
Mme B, justifie des frais mis à sa charge et directement liés à son accident de service du 26 septembre 2018 pour les séances de psychothérapie à hauteur de 775 euros, les séances de psychiatrie à hauteur
DTA_2306470_20251218
18 décembre 2025
de kinésithérapie pour soigner son épaule droite à compter du 15 février 2021 et jusqu’à la date de la décision attaquée.
6ème chambre
DTA_2300125_20251125
25 novembre 2025
de kinésithérapie à réaliser après le traitement par thermocoagulation ; pour ce faire, elle s’est adressée au service de kinésithérapie de l’hôpital privé Arnault Tzanck de Mougins auquel elle a dû verser
7ème Chambre
DTA_2104890_20260212
12 février 2026
de kinésithérapie ; Concernant les préjudices patrimoniaux permanents : 418 199,67 euros correspondant à l’assistance par tierce personne ; 495 euros de frais de déplacement à ses séances de kinésithérapie
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