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7 résultats pour « travaux de cordonnerie et de petite serrurerie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2302289_20240112

Administratif

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Au cours de l'année 2022, la commune de Sens a ensuite lancé la consultation pour les 15 lots des marchés de travaux.

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2200031_20250307

Administratif

7 mars 2025

7 mars 2025

Un marché de travaux alloti a été lancé et comprenait notamment le lot n° 14 (Serrurerie) composé des sociétés DL Pyrénées, Cance, Samet-Bessonart et A.R Bouffard.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2201916_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

jardins, petits parcs, vergers) ".

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1704538_20250224

Administratif

24 février 2025

24 février 2025

La réception des travaux a été prononcée par lots le 26 juin 2007.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_1907383_20221005

Administratif

5 octobre 2022

5 octobre 2022

La société Serru est intervenue en qualité de sous-traitant de la société Ateliers David pour les travaux de charpente métallique.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2110746_20230329

Administratif

29 mars 2023

29 mars 2023

S'agissant du montant des travaux retenus par l'expert : 42.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103042_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Le marché de travaux portant sur cette opération a été décomposé en lots.

Source officielle