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689 résultats pour « Arnaud CONSTANS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 03

69f60852cdc6046d4754d991

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Arnaud du PELOUX, Juges.

Source officielle

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TCOM

Audience première chambre (contentieux général, instruction)

69fb3fb3cdc6046d47cb9a66

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Localité 3] Représentant(s) : Cabinet CHOISEZ/[Localité 4] Me Franck LENZI (SELARL LENZI & ASSOCIES)/[Localité 2] Président : Juges : Florence DUPRAT Isabelle FERRANDO Jean-Pierre SOUCHON Greffier : Arnaud

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES

69a35ca8cdc6046d471427e8

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

2025 Président : Monsieur Romain FOURNIER Juges : Monsieur Pierre-Yves RIFFAULT * Monsieur Patrick ANSELMO Greffier d'audience : Madame Marine DESSAUX Ministère public lors des débats: monsieur Arnaud

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e47adecdc6046d47c405f7

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

) [Adresse 3] [Localité 3] Représentant(s) : (N'a plus charge) Me Jean-Michel VANCRAEYENEST (SAMAS AVOCATS)/[Localité 4] Président : Thierry PICHON Juges : Olivier SORIN Olivier AUCH-ROY Greffier : Arnaud

Source officielle
TCOM

Audience première chambre (contentieux général, instruction)

69e49048cdc6046d47c57224

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

2] [Localité 1] Représentant(s) : [A] Me Christiane1MBERT-GARGIULO (Selarl CJM AVOCATS, IMBERT-GARGIULO, PAVIA & Président : Florence DUPRAT Juges : Isabelle FERRANDO Jean-Pierre SOUCHON Greffier : Arnaud

Source officielle
TCOM

Audience première chambre (contentieux général, instruction)

69e4df30cdc6046d47cac46d

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

VIALLET/[Localité 3] Défendeur(s) : ETHO ANIMAL (SAS) [Adresse 2] [Localité 4] Représentant(s) : Non-comparant (e) Président : Juges : Florence DUPRAT Isabelle FERRANDO Jean-Pierre SOUCHON Greffier : Arnaud

Source officielle
TCOM

Audience première chambre (contentieux général, instruction)

69e50de0cdc6046d47ce5618

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Défendeur(s) : [Localité 4] (SAS) [Adresse 2] [Localité 5] Représentant(s) : Me Valérie COHEN VAN HERPEN/[Localité 6] Président : Juges : Sébastien LEGRAND Olivier AUCH-ROY Jérôme MICHELETTI Greffier : Arnaud

Source officielle
TCOM

Audience première chambre (contentieux général, instruction)

69e51118cdc6046d47ce8d99

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Greffier : Arnaud GASQUE Débats à l'audience du 19/01/2026 Il résulte de la combinaison des articles 394, 395 et 396 du code de procédure civile, que le demandeur peut se désister de sa demande, ce désistement

Source officielle
TCOM

Audience première chambre (contentieux général, instruction)

69e5224acdc6046d47d2dbf3

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

/[Localité 3] Défendeur(s) : [S] (SARL) [Adresse 3] [Localité 4] [Localité 4] Représentant(s) : Non-comparant (e) Président : Sébastien LEGRAND Juges : Olivier AUCH-ROY Jérôme MICHELETTI Greffier : Arnaud

Source officielle
TCOM

Audience première chambre (contentieux général, instruction)

69fb3fc3cdc6046d47cb9bb6

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

[Adresse 6] [Localité 4] Représentant(s) : Non-représenté (e) par un avocat (cas de représentation obligatoire) Président : Juges : Florence DUPRAT Isabelle FERRANDO Jean-Pierre SOUCHON Greffier : Arnaud

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2f1c1cdc6046d47a45740

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Arnaud DUSSOU Assistés lors des débats et lors du prononcé de Me O. GIULIANO, greffier, Décision contradictoire et en dernier ressort, prononcée par mise à disposition au Greffe.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES

69a36223cdc6046d47148f89

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX EN PROVENCE JUGEMENT DE RENOUVELLEMENT DE LA PERIODE D'OBSERVATION du 28 janvier 2025 Numéro de rôle : 2024 012805 Ministère public lors des débats: monsieur Arnaud

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e45dcfcdc6046d47c20c49

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Défendeur(s) : [Localité 3] (SAS) [Adresse 2] [Localité 4] Représentant(s) : Me Christiane IMBERT-GARGIULO (Selarl CJM AVOCATS, IMBERT-GARGIULO, PAVIA & ROLAND)/[Localité 5] * / Juges : Greffier : Arnaud

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TCOM

REFERES

6a0bec78cdc6046d47270010

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

au barreau de Paris 4) Compagnie MMA IARD Assurances Mutuelles (société d'assurances mutuelles) [Adresse 4], représentée par Maître Annelise VAURS, avocat au barreau de Paris, plaidant par Maître Arnaud

Source officielle
TCOM

INSTRUCTION CHAMBRE 2 (J.L. LOZACHMEUR) - 9H00

69c1af86cdc6046d47b2d993

Commerce

30 janvier 2026

30 janvier 2026

D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2025 006528 TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER ORDONNANCE DU 30 JANVIER 2026 DEMANDEUR(S) : SAS FORMADEN, [Adresse 1], [Localité 1], [Adresse 2] REPRESENTANT(S) : Maître Arnaud

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b5a57ccdc6046d47abb8d6

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 26/01/2026 PROROGATION DU DELAI DE CLOTURE ATTENDU que le Tribunal de commerce de Valenciennes, par jugement en date du 03-10-2016 a constaté

Source officielle
TCOM

Audience première chambre (contentieux général, instruction)

69e49dd2cdc6046d47c65bfa

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Greffier : Arnaud GASQUE Débats à l'audience d u 12/01/2026 Il résulte de la combinaison des articles 394, 395 et 396 du code de procédure civile, que le demandeur peut se désister de sa demande, ce désistement

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b2eb3ecdc6046d476dd5f7

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

CONSTATE l'état de cessation des paiements de la société PRO PIZZAS SAS.

Source officielle
TCOM

INSTRUCTION CHAMBRE 2 (J.L. LOZACHMEUR) - 9H00

69c1af35cdc6046d47b2d39b

Commerce

30 janvier 2026

30 janvier 2026

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2025 006467 TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER ORDONNANCE DU 30 JANVIER 2026 DEMANDEUR(S) : SAS P.E.R.E.N., [Adresse 1] REPRESENTANT(S) : Maître Arnaud GAONAC'H

Source officielle
TCOM

chambre 1-6

69d08c49cdc6046d470e2390

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

comparant par Me Nicole DELAY-PEUCH, Avocat (A377) ET : SAS ACTIVEVIAM, RCS de Paris B 824 978 852, dont le siège social est 46 rue de l'Arbre Sec 75001 Paris Partie défenderesse : assistée de Me Arnaud

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