Par courriel du 16 mars 2024, M. [N] fait sa demande officielle de départ en retraite au 1er juillet 2024.

est rédigé en ces termes : * × «(…) On peut voir comment la partie supérieure de la cuve a cédé sous l'effet de la déformation, en particulier dans la zone des points d'ancrage et aux jonctions des cornières

Par exploit en date du 14 mai 2024, délivré par la SCP [K] [N] & [I] [C], titulaire d'un office de Commissaire de Justice à Lézignan-Corbières (11200), Maître [J] [E], ès-qualité de liquidateur de la SARL

commerce ; Le 2 novembre 2023, le 10 novembre 2023, le 22 novembre 2023, le 29 novembre 2023, le 30 novembre 2023, le 1 er décembre 2023, le 4 janvier 2024 et le 1 er avril 2025, Mr [T] répondait par courriel

A l'appui de ses demandes, la partie demanderesse verse aux débats 7 pièces dont : * Le contrat de licence d'exploitation du site web du 17 mars 2020, * Le courriel de livraison du site web du 12 mai

Par courriel en date du 25 septembre 2024, Mme [Y] [P] a adressé aux conseils de la SAS TAKE OFF MAR, avec copie à la SAS EVIDENTS, une note d'honoraires d'un montant de 201.600,00 euros.

Entre le 15 septembre 2023 et le 13 septembre 2024, par courriels, DPGEO relance plusieurs fois VAMOND pour obtenir le paiement de ses factures.

» , (pièce n°5, LA PLATEFORME IDEALE, courriels de Madame [E]) , incluant le courriel de la compagnie AG2R réclamant le retour rapide du dossier d'adhésion, Attendu que le tribunal constatera qu'il était

Des échanges de courriels sont intervenus entre les parties au début du mois de septembre 2025 s'agissant du montant des sommes dues et de la communication du numéro de référence fiscale de Mme [J].

Lors de l'audience du 5 février 2026, Monsieur [K] [M], régulièrement convoqué, n'a pas comparu mais, par un courriel de son conseil, a demandé un report d'audience ; Régulièrement convoqué à l'audience

[W] envoie à [L] [T], par lettre simple du 21 mai 2024, la notification de complément de prix concluant à l'absence de complément de prix et, par courriel en date du 29 mai 2024, les bons de commande émis

Par courriel du 4 avril 2023, ETNE a transmis à AEC un projet de contrat- cadre et un bon de commande à effet du même jour portant sur des missions de direction de projet.

des 30 avril, 21 mars et 6 mai 2024 ; Au courriel du 21 mars 2024 sont joints les rapports d'autocontrôle à la suite de la mise en conformité des CTA listées.

Courriel du 4 octobre 2023 de communication des factures du Groupement de Maîtrise d'œuvre à NAOS HÔTEL GROUPE 17.

de tubes de diamètre plus important que ceux mentionnés par ENEDIS dans le CCTP ; GENDRY a modifié le profil du forage initialement prévu par ENEDIS et utilisé un nouveau matériel de forage ; par courriel

Entre le 14 et le 17 mars 2022, la société CARGOTECH adressait à la société GNANAM EXOTIQUE des courriers recommandés et courriels lui demandant de se prononcer sur le sort de la cargaison et de prendre

Par courriel du 12 août 2021, la SARL CONSEILIS a adressé à la société GARAGE LEFEBVRE [F] un contrat de maîtrise d'œuvre pour signature.

2025, la facture de prestations du mois de juin 2025, ainsi que l'avoir relatif à la prestation du mois de mai 2025, laquelle a répondu le même jour en notifiant la résiliation du contrat par simple courriel